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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    PLF 2026 - Budget vert

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2025

    … Une cotation globale est attribuée à chaque dépense (Favorable, Mixte, Défavorable, Neutre ou Non coté) selon les cotations …

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  2. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021), données du rapport sur l’impact environnemental du budget de l’État

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Oct 2020

    … La première partie du rapport, communément appelée « budget vert », présente pour la première fois une cotation de l …

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  3. data.gouv.fr

    Algorithmes de la Ville de Paris

    Ville de ParisUpdated 18 Jan 2024

    … des annonces de logement sociaux ou calculer des cotations concernant l’attribution de ces logements. Ce jeu de …

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  4. data.gouv.fr

    Algorithmes de la Ville de Paris - copie

    Ville de ParisUpdated 10 Jan 2022

    … des annonces de logement sociaux ou calculer des cotations concernant l’attribution de ces logements. Ce jeu de …

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  5. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022) - données du rapport sur l’impact environnemental du budget de l’État

    Ministères économiques et financiersUpdated 3 Dec 2021

    … La première partie du rapport, communément appelée « budget vert », présente une cotation de l’impact environnemental de l …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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  6. data.gouv.fr

    Cadastre napoléonien (feuilles de sections)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Aug 2021

    … Selon les millésimes et les communes, les cotations des feuilles cadastrales diffèrent. Afin de rendre ces cotations compréhensibles …

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  7. data.gouv.fr

    Cadastre rénové (feuilles de sections)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 2 Dec 2021

    … Afin de rendre ces cotations compréhensibles pour les utilisateurs du portail Open data du Département des Hauts-de …

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  8. data.gouv.fr

    Cadastre napoléonien (assemblage départemental)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jan 2020

    … et-chaussées de Boulogne, ce qui explique les cotations multiples. Les plans sont ainsi côtés en D6P, 3P1 …

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  9. data.gouv.fr

    Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2024

    … de description et l’unité (matérielle) pour la cotation, le rangement et la communication des documents d’archives …

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“cotation” datasets · Open Data Finder