Skip to content
Open Data Finder

Search results for convention

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Conventions

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 25 Sept 2025

    Liste des conventions signées par la communauté de communes Coeur de France et ses partenaires.

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Consommation de la CTC

    Collectivité de CorseUpdated 22 Apr 2015

    Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Détail consommation de la CTC

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Contribution financière de la Corse

    Collectivité de CorseUpdated 1 Dec 2014

    Contribution financière commune de la Collectivité territoriale de Corse pour la mise en œuvre de la convention relative …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  4. data.gouv.fr

    Conventions de subventions CODAH

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Mise en ligne des conventions de subventions passées par la CODAH Tableau excel de suivi produit par la …

    • EXCEL
    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026

    Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  6. data.gouv.fr

    Conventions de subvention

    Département du DoubsUpdated 22 Apr 2026

    … la disposition du public les données essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021

    Une convention d’objectifs et de gestion, signée avec les ministères de Tutelle, détermine les objectifs pluriannuels du …

    • CSV
    • JSON
    • XLSX
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  8. data.gouv.fr

    Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2021

    Région Centre-Val de LoireUpdated 10 May 2023

    Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
  9. data.gouv.fr

    Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2022

    Région Centre-Val de LoireUpdated 16 Feb 2024

    Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
  10. data.gouv.fr

    Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2023

    Région Centre-Val de LoireUpdated 16 Feb 2024

    Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
  11. data.gouv.fr

    Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2024

    Région Centre-Val de LoireUpdated 16 Sept 2026

    Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
  12. data.gouv.fr

    Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2025

    Région Centre-Val de LoireUpdated 14 Sept 2026

    Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
  13. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par Cap Atlantique, dans le cadre de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Jul 2025

    Liste des subventions publiques attribuées par Cap Atlantique dans le cadre de conventions de subventions passées en application …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Liste des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations au 23 octobre 2026

    Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 2 Nov 2026

    Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08 …

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Données essentielles des conventions de subvention

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 29 Aug 2024

    Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. * * * Ce jeu de données …

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Jul 2020

    Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2026

    Région Centre-Val de LoireUpdated 5 Oct 2026

    Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
  18. data.gouv.fr

    Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2018

    Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Nov 2018

    Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
  19. data.gouv.fr

    Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2019

    Région Centre-Val de LoireUpdated 4 Jan 2021

    Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
  20. data.gouv.fr

    Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2020

    Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Mar 2022

    Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …

    • CSV
    • JSON
    • PARQUET
“convention” datasets · Open Data Finder