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227 datasets for “convention”
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Conventions
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 25 Sept 2025
Liste des conventions signées par la communauté de communes Coeur de France et ses partenaires.
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Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Consommation de la CTC
Collectivité de CorseUpdated 22 Apr 2015
Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Détail consommation de la CTC
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Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Contribution financière de la Corse
Collectivité de CorseUpdated 1 Dec 2014
Contribution financière commune de la Collectivité territoriale de Corse pour la mise en œuvre de la convention relative …
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Conventions de subventions CODAH
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Mise en ligne des conventions de subventions passées par la CODAH Tableau excel de suivi produit par la …
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Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026
Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …
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Conventions de subvention
Département du DoubsUpdated 22 Apr 2026
… la disposition du public les données essentielles des conventions de subvention signées avec les organismes privés lorsque le …
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Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021
Une convention d’objectifs et de gestion, signée avec les ministères de Tutelle, détermine les objectifs pluriannuels du …
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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2021
Région Centre-Val de LoireUpdated 10 May 2023
Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …
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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2022
Région Centre-Val de LoireUpdated 16 Feb 2024
Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …
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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2023
Région Centre-Val de LoireUpdated 16 Feb 2024
Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …
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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 16 Sept 2026
Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …
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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2025
Région Centre-Val de LoireUpdated 14 Sept 2026
Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …
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Subventions attribuées par Cap Atlantique, dans le cadre de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Jul 2025
Liste des subventions publiques attribuées par Cap Atlantique dans le cadre de conventions de subventions passées en application …
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Liste des conventions de subventions en vigueur signées entre la Ville de Boulogne Billancourt et certaines associations au 23 octobre 2026
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 2 Nov 2026
Ce fichier intègre la liste des conventions en vigueur de subventions attribuées, signées à compter du 1/08 …
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Données essentielles des conventions de subvention
Département des Hauts-de-SeineUpdated 29 Aug 2024
Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. * * * Ce jeu de données …
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Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Jul 2020
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées …
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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2026
Région Centre-Val de LoireUpdated 5 Oct 2026
Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …
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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2018
Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Nov 2018
Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …
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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2019
Région Centre-Val de LoireUpdated 4 Jan 2021
Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …
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Conventions de subventions attribuées par la Région Centre-Val de Loire 2020
Région Centre-Val de LoireUpdated 30 Mar 2022
Liste des conventions de subventions supérieures à 23 000€ attribuées par la Région Centre-Val de Loire en …
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