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  1. data.gouv.fr

    Contrôles SPANC

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Types et nombre de contrôles effectués par années par le service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non …

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  2. data.gouv.fr

    Unités de contrôle Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    L’Île-de-France compte 432 sections d’inspection du travail chargées du contrôle des entreprises de la …

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  3. data.gouv.fr

    Localisation des contrôles d'accès

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des systèmes de contrôle d'accès gérés par Toulouse Métropole. Ce sont des bornes escamotables, chaînes ou …

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  4. data.gouv.fr

    Équipements de contrôle d'accès gérés par la Direction des Jardins et de la Biodiversité de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 Jun 2025

    Ensemble des accès contrôlés gérés par la Direction des Jardins et de la Biodiversité sur Rennes. Nature des …

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  5. data.gouv.fr

    Levers de contrôle de conformité des cotes PPRI

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Dec 2022

    Cette couche de points localise les cotes des nouveaux bâtiments situés en zone PPRI. La cote est relevée …

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  6. data.gouv.fr

    Prix des controles techniques

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Nov 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  7. data.gouv.fr

    Résultats de l'activité du contrôle et de prévention par les Urssaf

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025

    Résultats annuels de l'activité du contrôle et de prévention par Urssaf.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des …

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  8. data.gouv.fr

    Annuaire des centres de contrôle technique franciliens

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  9. data.gouv.fr

    Annuaire des centres de contrôle technique

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  10. data.gouv.fr

    Prix des contrôles techniques dans les centres franciliens

    Région Île-de-FranceUpdated 20 May 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  11. data.gouv.fr

    Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 26 Nov 2025

    Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune: prélèvements et résultats des analyses réalisées dans …

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  12. data.gouv.fr

    Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Oct 2026

    Publication des résultats des contrôles officiels réalisés en sécurité sanitaire des aliments depuis le 1er mars 2017. Les …

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  13. data.gouv.fr

    Appellations d'Origine Contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de La Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2022

    Appellations d'origine contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de la Loire, référencés par …

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  14. data.gouv.fr

    Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 9 May 2025

    … Le décret relatif à la transparence des contrôles de l’État dans le domaine de la sécurité sanitaire …

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  15. data.gouv.fr

    Contrôles de propreté en gare

    SNCFUpdated 1 Nov 2026

    … En vue de satisfaire les clients, SNCF réalise, conjointement avec le prestataire, des contrôles de conformité de la …

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  16. data.gouv.fr

    Réseaux structurants eaux usées sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Feb 2022

    Cette couche matérialise de façon schématique l'écoulement des réseaux d'eaux usées de Rennes métropole.

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  17. data.gouv.fr

    Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des domaines enseignement supérieur et recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Oct 2017

    Ce jeu de données liste les programmes annuels des collectes d'informations statistiques et de contrôle de gestion …

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  18. data.gouv.fr

    Résultats de la lutte contre le travail dissimulé par les Urssaf

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Jul 2025

    Résultats annuels de la lutte contre le travail illégal par Urssaf.**DATAVIZ** : [Carte du réseau et des activités …

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  19. data.gouv.fr

    Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML

    EinvoiUpdated 22 Aug 2026

    Ce jeu de données publié par **Einvoi** rassemble des cas de test reproductibles pour le contrôle des factures …

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  20. data.gouv.fr

    Compte administratif 2016

    Ville de LanesterUpdated 19 Oct 2018

    Ce document comptable fait office de bilan financier de la commune. Il rapproche les prévisions (inscrites au budget …

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