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Filtersdata.gouv.fr · JSON

124 datasets for “contribution”

  1. data.gouv.fr

    Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Contribution financière de la Corse

    Collectivité de CorseUpdated 1 Dec 2014

    Contribution financière commune de la Collectivité territoriale de Corse pour la mise en œuvre de la convention relative …

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  2. data.gouv.fr

    Localisation des contributeurs OSM

    Projet de recherche ECCE CartoUpdated 22 Sept 2016

    Localisation des contributeurs OpenStreetMap issue de l'enquête en ligne ECCE Carto, menée entre décembre 2015 et janvier …

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  3. data.gouv.fr

    Contributions au Fonds de Péréquation d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 31 Oct 2026

    Ce jeu de données concerne les montants versés par Issy-les-Moulineaux au titre de la péréquation entre …

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  4. data.gouv.fr

    Enquête sur l'usage et la contribution à OpenStreetMap par les acteurs publics (jeu de données)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 29 Jan 2021

    Données issues de l'enquête sur l'usage et la contribution à OpenStreetMap par les acteurs publics. Cette …

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  5. data.gouv.fr

    Contributions de la consultation relative à la révision de l’offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap.

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2021

    Contributions de la [consultation sur l'offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation …

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  6. data.gouv.fr

    Contributions du projet participatif - Inventons la route de demain

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Apr 2019

    Ensemble des contributions recueillies au cours de la consultation « Inventons la route de demain », organisée par le Département …

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  7. data.gouv.fr

    Contributions de la concertation relative au projet de l'axe Nantes-Pornic conduit par le Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Jun 2021

    … Ces questions, réponses, et contributions déposées en ligne et sur registres-papiers constituent le présent jeu de données.

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  8. data.gouv.fr

    Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022

    [Archive] Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014 …

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  9. data.gouv.fr

    Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 Jun 2020

    Ensemble des contributions recueillies au cours de la concertation pour le projet d’aménagement de La Turballe organisée …

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  10. data.gouv.fr

    Encaissements annuels des Urssaf

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023

    Montants des encaissements annuels des Urssaf par organisme et catégorie d'encaissement. **DATAVIZ** : [Carte du réseau et des …

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  11. data.gouv.fr

    Dépenses et recettes de l'Assurance chômage

    UnédicUpdated 1 Sept 2026

    … Contributions d'Assurance chômage assises sur les salaires bruts. **Contribution Sociale Généralisée (CSG)** : Part de la CSG sur …

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  12. data.gouv.fr

    Indicateurs de suivi du Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) - taux de reste à recouvrer

    UnédicUpdated 3 Nov 2026

    … Recouvrement des contributions spécifiques CSP Taux de reste à recouvrer : pourcentage du montant restant à recouvrer sur le …

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  13. data.gouv.fr

    Réseau électrique issu d'OpenStreetMap

    OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018

    … contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs …

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  14. data.gouv.fr

    Référentiel général d'écoconception de services numériques

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 24 Apr 2023

    … réduire la consommation de ressources informatiques et énergétiques et la contribution à l’obsolescence des équipements, qu’il …

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  15. data.gouv.fr

    Réseau Transilien / RER C

    OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016

    … Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …

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  16. data.gouv.fr

    Consultation sur le projet de loi République numérique

    Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du NumériqueUpdated 13 Dec 2018

    … Ces données, proposées par la Direction Générale des Entreprises, retracent les contributions de 21 330 contributeurs qui ont …

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  17. data.gouv.fr

    Montants d'investissements en travaux

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Montants des travaux commandités par le service « Assainissement » avec la répartition des contributions par financeurs. Les données disponibles …

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  18. data.gouv.fr

    POLLUTION LUMINEUSE - BRILLANCE DU FOND DE CIEL NOCTURNE (INDICE SPECIFIQUE AU TERRITOIRE METROPOLITAIN)

    Métropole du Grand ParisUpdated 12 Apr 2023

    Indice variant en fonction de la contribution des différentes sources à la pollution lumineuse diffuse, calculé à partir …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
  19. data.gouv.fr

    2026 - Appli suivi trafic

    Région BretagneUpdated 14 Nov 2026

    … https://bretagne.contribuer.io/fr/tables/hNvaRpZQ2UdhAgXkAUZkjmN_tk8qlXBA11Olkm6FPZk/contributions/new) permettant de relever le passage des bateaux aux …

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  20. data.gouv.fr

    Carte des acteurs du numérique - Techonmap

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Jan 2016

    Collecte contributive de données permettant de cartographier l'ensemble des acteurs participant de l'écosystème du numérique en …

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