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124 datasets for “contribution”
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Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Contribution financière de la Corse
Collectivité de CorseUpdated 1 Dec 2014
Contribution financière commune de la Collectivité territoriale de Corse pour la mise en œuvre de la convention relative …
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Localisation des contributeurs OSM
Projet de recherche ECCE CartoUpdated 22 Sept 2016
Localisation des contributeurs OpenStreetMap issue de l'enquête en ligne ECCE Carto, menée entre décembre 2015 et janvier …
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Contributions au Fonds de Péréquation d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 31 Oct 2026
Ce jeu de données concerne les montants versés par Issy-les-Moulineaux au titre de la péréquation entre …
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Enquête sur l'usage et la contribution à OpenStreetMap par les acteurs publics (jeu de données)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 29 Jan 2021
Données issues de l'enquête sur l'usage et la contribution à OpenStreetMap par les acteurs publics. Cette …
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Contributions de la consultation relative à la révision de l’offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation de handicap.
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2021
Contributions de la [consultation sur l'offre de soutien de proches aidant·e·s de personnes en situation …
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Contributions du projet participatif - Inventons la route de demain
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Apr 2019
Ensemble des contributions recueillies au cours de la consultation « Inventons la route de demain », organisée par le Département …
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Contributions de la concertation relative au projet de l'axe Nantes-Pornic conduit par le Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Jun 2021
… Ces questions, réponses, et contributions déposées en ligne et sur registres-papiers constituent le présent jeu de données.
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Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022
[Archive] Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014 …
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Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 Jun 2020
Ensemble des contributions recueillies au cours de la concertation pour le projet d’aménagement de La Turballe organisée …
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Encaissements annuels des Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 5 Jul 2023
Montants des encaissements annuels des Urssaf par organisme et catégorie d'encaissement. **DATAVIZ** : [Carte du réseau et des …
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Dépenses et recettes de l'Assurance chômage
UnédicUpdated 1 Sept 2026
… Contributions d'Assurance chômage assises sur les salaires bruts. **Contribution Sociale Généralisée (CSG)** : Part de la CSG sur …
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Indicateurs de suivi du Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) - taux de reste à recouvrer
UnédicUpdated 3 Nov 2026
… Recouvrement des contributions spécifiques CSP Taux de reste à recouvrer : pourcentage du montant restant à recouvrer sur le …
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Réseau électrique issu d'OpenStreetMap
OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018
… contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL et la mention d'attribution doit être "© les contributeurs …
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Référentiel général d'écoconception de services numériques
Direction interministérielle du numériqueUpdated 24 Apr 2023
… réduire la consommation de ressources informatiques et énergétiques et la contribution à l’obsolescence des équipements, qu’il …
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Réseau Transilien / RER C
OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016
… Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont sous licence ODbL …
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Consultation sur le projet de loi République numérique
Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du NumériqueUpdated 13 Dec 2018
… Ces données, proposées par la Direction Générale des Entreprises, retracent les contributions de 21 330 contributeurs qui ont …
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Montants d'investissements en travaux
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Montants des travaux commandités par le service « Assainissement » avec la répartition des contributions par financeurs. Les données disponibles …
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POLLUTION LUMINEUSE - BRILLANCE DU FOND DE CIEL NOCTURNE (INDICE SPECIFIQUE AU TERRITOIRE METROPOLITAIN)
Métropole du Grand ParisUpdated 12 Apr 2023
Indice variant en fonction de la contribution des différentes sources à la pollution lumineuse diffuse, calculé à partir …
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2026 - Appli suivi trafic
Région BretagneUpdated 14 Nov 2026
… https://bretagne.contribuer.io/fr/tables/hNvaRpZQ2UdhAgXkAUZkjmN_tk8qlXBA11Olkm6FPZk/contributions/new) permettant de relever le passage des bateaux aux …
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Carte des acteurs du numérique - Techonmap
Région Île-de-FranceUpdated 27 Jan 2016
Collecte contributive de données permettant de cartographier l'ensemble des acteurs participant de l'écosystème du numérique en …
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