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365 datasets for “contrats”
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[CB] Contrat de territoire - test formation
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Mar 2022
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Contrat de Projets Etat - Région Massif Central
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Contrat de Projets Etat - Région (CPER) 2007/2013. Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc …
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MAET - Nombre de contrats
Collectivité de CorseUpdated 14 Jun 2015
Mesures Agro-Environnementales Territorialisées (MAET) - Nombre de contrats par commune
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Contrats départementaux lecture
Ministère de la CultureUpdated 5 Nov 2025
Liste des départements ayant contractualisé un contrat territoire-lecture avec l’État au 31.12.2021.
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Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO
Grand Paris Seine OuestUpdated 7 Apr 2026
Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO
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Contours des contrats d'exploitation bus
Île-de-France MobilitésUpdated 24 Jul 2026
… Un contour de contrat est l’agrégation des communes desservies par ce contrat. Les contours s’appuient sur …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion depuis 2010. * * * Un contrat aidé est un contrat …
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Périmètre des EPCI concernés par un contrat de ville
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Ce jeu de données présente les périmètre des EPCI de la Région Occitanie concernés par un contrat de …
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Chiffres clés contrats publics Région Bretagne depuis 2022
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
… achat public , il contient les données relatives aux contrats publics de la Région bretagne et de son mandataire …
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Données essentielles des contrats de concession du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique
Syndicat mixte Seine-et-Marne NumériqueUpdated 6 Sept 2024
Données essentielles des contrats de concession du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique à la date du 15 …
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Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Convention Interrégionale pour le développement du Massif des Pyrénées, pour la période 2007/2013. Périmètre d'intervention : 2 …
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Communes par contrat d'exploitation bus
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Jul 2026
… Ce Jeu de données représente la liste des communes par contrat d’exploitation des réseaux de bus. Les …
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Contrats signés du programme-cadre cadre pour la recherche et l’innovation (H2020) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022
[Archive] Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre de H2020 (hors EIT …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion par intercommunalité depuis 2010. * * * Un contrat aidé est …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion par commune depuis 2010. * * * Un contrat aidé est …
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Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Dec 2015
Indicateurs de participations, de subventions allouées, de nombre de projets et de coordinations de projets sur la période …
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Chiffres clés contrats publics, titulaires depuis 2022
Région BretagneUpdated 11 Jul 2026
… il contient les données relatives aux titulaires des contrats de la Région Bretagne et de son mandataire la …
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Indicateurs des contrats du 7ème PCRDT par pays 2007-2013
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 2 Mar 2016
Indicateurs de participations, de contributions allouées, de nombre de projets, de coordinations de projets et poids international de …
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Contrats publics - Heures d'insertion
Région BretagneUpdated 6 Nov 2025
… Ce jeu de données présente la synthèse par titulaire de contrat du nombre d’heures d’insertion réalisées …
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Indicateurs de suivi du Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) - taux de reste à recouvrer
UnédicUpdated 3 Nov 2026
Ces données contiennent des informations disponibles dans le tableau de suivi du Contrat de Sécurisation professionnelle (CSP) par …
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