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  1. data.gouv.fr

    [CB] Contrat de territoire - test formation

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Mar 2022

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  2. data.gouv.fr

    ​Contrat de Projets Etat - Région Massif Central

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Contrat de Projets Etat - Région (CPER) 2007/2013. Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc …

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  3. data.gouv.fr

    MAET - Nombre de contrats

    Collectivité de CorseUpdated 14 Jun 2015

    Mesures Agro-Environnementales Territorialisées (MAET) - Nombre de contrats par commune

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  4. data.gouv.fr

    Contrats départementaux lecture

    Ministère de la CultureUpdated 5 Nov 2025

    Liste des départements ayant contractualisé un contrat territoire-lecture avec l’État au 31.12.2021.

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  5. data.gouv.fr

    Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO

    Grand Paris Seine OuestUpdated 7 Apr 2026

    Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO

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  6. data.gouv.fr

    Contours des contrats d'exploitation bus

    Île-de-France MobilitésUpdated 24 Jul 2026

    … Un contour de contrat est l’agrégation des communes desservies par ce contrat. Les contours s’appuient sur …

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  7. data.gouv.fr

    Contrats aidés en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020

    Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion depuis 2010. * * * Un contrat aidé est un contrat …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètre des EPCI concernés par un contrat de ville

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Ce jeu de données présente les périmètre des EPCI de la Région Occitanie concernés par un contrat de …

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  9. data.gouv.fr

    Chiffres clés contrats publics Région Bretagne depuis 2022

    Région BretagneUpdated 12 Nov 2026

    … achat public , il contient les données relatives aux contrats publics de la Région bretagne et de son mandataire …

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  10. data.gouv.fr

    Données essentielles des contrats de concession du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique

    Syndicat mixte Seine-et-Marne NumériqueUpdated 6 Sept 2024

    Données essentielles des contrats de concession du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique à la date du 15 …

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  11. data.gouv.fr

    Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    Convention Interrégionale pour le développement du Massif des Pyrénées, pour la période 2007/2013. Périmètre d'intervention : 2 …

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  12. data.gouv.fr

    Communes par contrat d'exploitation bus

    Île-de-France MobilitésUpdated 9 Jul 2026

    … Ce Jeu de données représente la liste des communes par contrat d’exploitation des réseaux de bus. Les …

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  13. data.gouv.fr

    Contrats signés du programme-cadre cadre pour la recherche et l’innovation (H2020) de la Commission européenne

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022

    [Archive] Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre de H2020 (hors EIT …

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  14. data.gouv.fr

    Contrats aidés en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion par intercommunalité depuis 2010. * * * Un contrat aidé est …

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  15. data.gouv.fr

    Contrats aidés en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021

    Nombre de personnes bénéficiant d'un contrat unique d'insertion par commune depuis 2010. * * * Un contrat aidé est …

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  16. data.gouv.fr

    Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Dec 2015

    Indicateurs de participations, de subventions allouées, de nombre de projets et de coordinations de projets sur la période …

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  17. data.gouv.fr

    Chiffres clés contrats publics, titulaires depuis 2022

    Région BretagneUpdated 11 Jul 2026

    … il contient les données relatives aux titulaires des contrats de la Région Bretagne et de son mandataire la …

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  18. data.gouv.fr

    Indicateurs des contrats du 7ème PCRDT par pays 2007-2013

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 2 Mar 2016

    Indicateurs de participations, de contributions allouées, de nombre de projets, de coordinations de projets et poids international de …

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  19. data.gouv.fr

    Contrats publics - Heures d'insertion

    Région BretagneUpdated 6 Nov 2025

    … Ce jeu de données présente la synthèse par titulaire de contrat du nombre d’heures d’insertion réalisées …

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  20. data.gouv.fr

    Indicateurs de suivi du Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) - taux de reste à recouvrer

    UnédicUpdated 3 Nov 2026

    Ces données contiennent des informations disponibles dans le tableau de suivi du Contrat de Sécurisation professionnelle (CSP) par …

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