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81 datasets for “construire”
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Permis de construire
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 30 Oct 2026
Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. * **Usages potentiels** La …
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Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Jan 2018
Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné
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Logements autorisés par type en Corse
Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015
Logements autorisés par type en Corse (en date de prise en compte) Sources : MEEDDM/CGDD/SOeS Traitement : Observatoire …
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Données ADS_année 2016
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2017
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2019
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2021
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2018
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 7 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2020
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2022
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS_année 2023
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Jul 2024
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Données ADS - année 2015
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …
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Autorisations d'urbanisme - Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026
… Annuelle. **Liste des autorisations d'urbanisme publiées :** permis de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager …
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Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
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Autorisations d'Urbanisme - Historique
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
Jeu de données géolocalisées exposant l'historique des autorisations d'urbanismes La Direction de l'Urbanisme de la …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …
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