Search results for constitution
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93 datasets for “constitution”
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Constitution du 4 octobre 1958
Félix AverlantUpdated 23 Dec 2015
Texte de la constitution française scrappé depuis legifrance et serialisé en json. Plus d'informations + code source : https …
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Parrainages des candidats à l'élection présidentielle française de 2017
Conseil constitutionnelUpdated 8 Jun 2017
Le Conseil constitutionnel publiera, deux fois par semaine, les parrainages validés. Ces données seront disponibles en format données …
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Parrainages des candidats à l'élection présidentielle française de 2022
Conseil constitutionnelUpdated 7 Mar 2022
Le Conseil constitutionnel publiera, deux fois par semaine, les parrainages validés. Ces données seront disponibles en format données …
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Constitution de la voirie métropolitaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 21 Dec 2023
Cette couche décrit les différentes couches de structures des voiries aménagées ou rénovées sur le territoire métropolitain par …
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Résultats du Référendum de 2005
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2023
Le référendum français sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe a lieu le 29 mai 2005 …
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Limites de communes
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
… Les données sont en cours de constitution pour les communes d'Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen. Les …
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Sections cadastrales
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
… Les données sont en cours de constitution pour les communes d'Achenheim, Breuschwickersheim, Hangenbieten, Kolbsheim et Osthoffen. Les …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes informatives ponctuelles
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
Informations ponctuelles constitutives des annexes du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes informatives linéaires
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
Informations linéaires constitutives des annexes du PLUm. Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …
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Election présidentielle 2022 - 1er tour - Résultats - Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 13 Apr 2022
… Les votes du bureau n°130 ont été annulés sur décision du conseil constitutionnel au premier tour de …
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Floraison remarquable - 2013
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… en vue d’une bonne connaissance de l’environnement et de la constitution de parcours pour le public.
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Annexes réglementaires et informatives surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Informations surfaciques constitutives des annexes du PLUm * * * Voir les explications d'utilisation dans la fiche parente : [Plan Local …
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Limites des circonscriptions électorales
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage a été saisi par le SIGU sur …
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Floraison remarquable - 2013
Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2014
… en vue d’une bonne connaissance de l’environnement et de la constitution de parcours pour le public.
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[BETA] Informations grand public pour la valorisation des équipements publics - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 2 Sept 2024
… Il est en cours de constitution. Il est en particulier utilisé pour nourrir la page de visualisation des …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - linéaire
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - surface
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame bleue, zones humides - point
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
Zones humides, plans d'eau et lagunes constitutifs de la Trame Bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique …
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Eléments ponctuels remarquables - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 15 Dec 2015
… de faire un inventaire en vue de la constitution de parcours pour le public. Légende des colonnes : PNTVU …
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Eléments ponctuels remarquables - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2014
… de faire un inventaire en vue de la constitution de parcours pour le public. Légende des colonnes : PNTVU …
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