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  1. data.gouv.fr

    Consistance du réseau ferroviaire depuis 2003

    SNCFUpdated 1 Apr 2017

    Consistance du réseau ferroviaire de 2003 à 2013. * "Lignes équipées de la radio sol-train" : ce champ inclut …

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  2. data.gouv.fr

    Bornes des Routes Départementales des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 20 Feb 2026

    Système de repérage le long du réseau routier départemental des Hautes-Pyrénées consistant à utiliser des Points de …

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  3. data.gouv.fr

    Fond de Péréquation (FPIC)

    Mairie de CannesUpdated 5 Oct 2023

    … Le FPIC consiste à prélever une fraction des ressources fiscales de certaines collectivités communales et intercommunales pour le …

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  4. data.gouv.fr

    Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020

    … d'hébergement depuis 2002. * * * L’accueil familial social consiste, pour des particuliers agréés par le Département, à héberger …

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  5. data.gouv.fr

    Placement familial pour les personnes âgées en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020

    … d'hébergement depuis 2002. * * * L’accueil familial social consiste, pour des particuliers agréés par le Département, à héberger …

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  6. data.gouv.fr

    Boites à Livre - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 20 Jun 2025

    … Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations comme la photo de …

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  7. data.gouv.fr

    Découpage des quartiers de Vandœuvre-lès-Nancy

    Ville de Vandœuvre-lès-NancyUpdated 3 Jun 2026

    … Créés en 2008, ces quartiers sont le résultat d'une politique de la ville volontaire consistant à impliquer …

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  8. data.gouv.fr

    Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 May 2021

    … par intercommunalité depuis 2002. * * * L’accueil familial social consiste, pour des particuliers agréés par le Département, à héberger …

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  9. data.gouv.fr

    Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021

    … par commune depuis 2002. * * * L’accueil familial social consiste, pour des particuliers agréés par le Département, à héberger …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des actions métiers EQUIPEMENTS & RESEAUX sur le territoire du Morbihan

    Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023

    … Ces opérations consistent à étendre, moderniser, fiabiliser ces équipements et gagner en sobriété énergétique. Morbihan Énergies s’est …

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  11. data.gouv.fr

    Registre des arrêtés de déport - Tours

    Ville de ToursUpdated 16 Jun 2026

    … Un arrêté de déport est une technique juridique qui consiste à faire cesser ou prévenir toute situation de …

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  12. data.gouv.fr

    Communes - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 6 Oct 2026

    … Savonnières * Villandry La commune est une collectivité territoriale, consistant en un territoire administré par une municipalité, formée par …

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  13. data.gouv.fr

    Coûts de gestion des déchets (en euros HT)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Jun 2026

    … de la maîtrise de l’énergie), et qui consiste à extraire de la comptabilité publique les charges et …

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  14. data.gouv.fr

    Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019

    … En France un type d'établissement public à caractère industriel et commercial, consiste en une structure opérationnelle sous …

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  15. data.gouv.fr

    Effacements de consommation mensuels

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 27 May 2025

    **Historique mensuel des effacements de consommation électrique réalisés.** L’effacement consiste pour un consommateur à renoncer ou reporter …

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  16. data.gouv.fr

    Tableau de suivi ANSM

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 30 May 2025

    … et EPCI de moins de 15000 habitants et consiste en un diagnostic, approfondi et personnalisé, des collectivités pour …

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  17. data.gouv.fr

    Mediation

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026

    … Les missions consistent à : \- Apporter une réponse personnalisée aux usagers \- Renforcer le dialogue et la confiance entre les …

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  18. data.gouv.fr

    Incubateur des territoires — Investigations

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 30 May 2025

    … Elle consiste à identifier une problématique de politique publique, à concevoir un premier prototype de solution et à …

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  19. data.gouv.fr

    Lycées partenaires des conventions "Education prioritaire"

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Dec 2014

    … Ce soutien consiste en un remboursement des dépenses d'achat de presse et d'abonnement à la presse …

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  20. data.gouv.fr

    Syndicat Mixte des Transports en commun de l'agglomération Clermontoise (SMTC-AC) - Réseau T2C - GTFS & GTFS-RT

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 5 Nov 2026

    … Les données mises à disposition consistent en l’ensemble des éléments issus du guide horaire du réseau, lignes …

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