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76 datasets for “consistance”
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Consistance du réseau ferroviaire depuis 2003
SNCFUpdated 1 Apr 2017
Consistance du réseau ferroviaire de 2003 à 2013. * "Lignes équipées de la radio sol-train" : ce champ inclut …
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Bornes des Routes Départementales des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 20 Feb 2026
Système de repérage le long du réseau routier départemental des Hautes-Pyrénées consistant à utiliser des Points de …
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Fond de Péréquation (FPIC)
Mairie de CannesUpdated 5 Oct 2023
… Le FPIC consiste à prélever une fraction des ressources fiscales de certaines collectivités communales et intercommunales pour le …
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Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020
… d'hébergement depuis 2002. * * * L’accueil familial social consiste, pour des particuliers agréés par le Département, à héberger …
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Placement familial pour les personnes âgées en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020
… d'hébergement depuis 2002. * * * L’accueil familial social consiste, pour des particuliers agréés par le Département, à héberger …
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Boites à Livre - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 20 Jun 2025
… Il consiste en une liste de points geo-localisés sur OpenStreetMap accompagnés d’informations comme la photo de …
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Découpage des quartiers de Vandœuvre-lès-Nancy
Ville de Vandœuvre-lès-NancyUpdated 3 Jun 2026
… Créés en 2008, ces quartiers sont le résultat d'une politique de la ville volontaire consistant à impliquer …
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Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 May 2021
… par intercommunalité depuis 2002. * * * L’accueil familial social consiste, pour des particuliers agréés par le Département, à héberger …
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Placement familial pour les personnes handicapées en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
… par commune depuis 2002. * * * L’accueil familial social consiste, pour des particuliers agréés par le Département, à héberger …
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Liste des actions métiers EQUIPEMENTS & RESEAUX sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
… Ces opérations consistent à étendre, moderniser, fiabiliser ces équipements et gagner en sobriété énergétique. Morbihan Énergies s’est …
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Registre des arrêtés de déport - Tours
Ville de ToursUpdated 16 Jun 2026
… Un arrêté de déport est une technique juridique qui consiste à faire cesser ou prévenir toute situation de …
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Communes - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 6 Oct 2026
… Savonnières * Villandry La commune est une collectivité territoriale, consistant en un territoire administré par une municipalité, formée par …
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Coûts de gestion des déchets (en euros HT)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Jun 2026
… de la maîtrise de l’énergie), et qui consiste à extraire de la comptabilité publique les charges et …
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Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019
… En France un type d'établissement public à caractère industriel et commercial, consiste en une structure opérationnelle sous …
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Effacements de consommation mensuels
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 27 May 2025
**Historique mensuel des effacements de consommation électrique réalisés.** L’effacement consiste pour un consommateur à renoncer ou reporter …
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Tableau de suivi ANSM
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 30 May 2025
… et EPCI de moins de 15000 habitants et consiste en un diagnostic, approfondi et personnalisé, des collectivités pour …
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Mediation
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026
… Les missions consistent à : \- Apporter une réponse personnalisée aux usagers \- Renforcer le dialogue et la confiance entre les …
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Incubateur des territoires — Investigations
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 30 May 2025
… Elle consiste à identifier une problématique de politique publique, à concevoir un premier prototype de solution et à …
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Lycées partenaires des conventions "Education prioritaire"
Région Île-de-FranceUpdated 12 Dec 2014
… Ce soutien consiste en un remboursement des dépenses d'achat de presse et d'abonnement à la presse …
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Syndicat Mixte des Transports en commun de l'agglomération Clermontoise (SMTC-AC) - Réseau T2C - GTFS & GTFS-RT
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 5 Nov 2026
… Les données mises à disposition consistent en l’ensemble des éléments issus du guide horaire du réseau, lignes …
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