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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 15 Mar 2022
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections …
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Comptes-rendus du conseil municipal
Fleury-sur-OrneUpdated 10 Jun 2018
Comptes-rendus des conseils municipaux depuis 2009.
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Conseillères et conseillers communautaires de la Communauté Urbaine de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Ce jeu de données présente les conseillèers et conseillers élus à la communauté urbaine de Lyon, entre 2008 …
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Conseils de quartier
Ville de MeudonUpdated 22 Sept 2021
Carte sur la délimitation des conseils de quartier.
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Panneaux des Conseils de Quartier - Tours
Ville de ToursUpdated 13 Dec 2024
La localisation des panneaux de conseils de quartier sur la commune de Tours
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Les conseillers départementaux de la Sarthe
Conseil départemental de la SartheUpdated 29 Sept 2025
Liste des conseillers départementaux élus en Sarthe par canton (2021-).
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Conseillers Départementaux des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 12 Jun 2025
Conseillers Départementaux des Hautes-Pyrénées par Canton.
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Conseillers Départementaux de l'Aude
Département de l'AudeUpdated 28 Jan 2025
Liste des conseillers Départementaux du Département de l'Aude
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Comptes-rendus des conseils communautaires
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des compte-rendus du conseil communautaire
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Conseillers départementaux du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 27 May 2024
Répartition des conseillers départementaux du Finistère A noter : Brest et Quimper sont réparties sur plusieurs cantons Crédit photos …
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Conseils de quartiers sur le territoire de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 22 Aug 2018
Ensemble des conseils de quartiers sur la commune de Saint-Nazaire.
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Indemnités des élus du Conseil Municipal - Tours
Ville de ToursUpdated 24 Sept 2026
Indemnité des élus du Conseil Municipal de la ville de Tours depuis 2014.
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Conseillères et conseillers métropolitains de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Cette donnée liste les conseillères et conseillers élus pour le territoire de la Métropole de Lyon, conformément à …
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Conseils des habitants de Saint-Egrève
Ville de Saint-EgrèveUpdated 19 Dec 2023
Ce jeu de données présente les secteurs des Conseils des habitants sur la commune de Saint-Egrève
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Siège de la Métropole et des Conseils de Territoire
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 24 Aug 2026
Adresse du siège de la Métropole et des conseils de territoire avec leur géolocalisation.
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Liste des délibérations du conseil municipal de Zillisheim
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 18 May 2018
Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim
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Conseils de développement de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Mar 2019
Liste des conseils de développement en Loire-atlantique avec leurs adresses, contact, site et comptes de réseaux sociaux.
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Communes membres et leur anciens Conseil de Territoire (2022)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Jul 2026
Liste des communes avec leur appartenance dans les anciens Conseils de Territoire et leur géolocalisation.
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Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal
Ville de BesanconUpdated 27 May 2020
Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989
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Liste des conseillers régionaux
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
Liste des élus du conseil régional Île-de-France : * identifiant, * civilité, prénom, nom, * groupe politique, * fonction dans l …
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