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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    LOGEMENT - Confort

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Évaluation du confort dans les résidences

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  2. data.gouv.fr

    Indice de confort thermique urbain en 2021 agrégé à la maille hexagonale de 250m

    Bordeaux MétropoleUpdated 25 Sept 2026

    … Ce jeu a été réalisé à partir du raster [Indice de confort thermique urbain 2021](https://opendata.bordeaux …

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  3. data.gouv.fr

    Espaces Canins

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 6 Jan 2020

    Cartographie des espaces Chiens * * * Pour la propreté de l'espace publique et le confort de tous (la population …

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  4. data.gouv.fr

    Taux de logements sociaux (SRU)

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015

    … Le titre II, intitulé "conforter la politique de la ville" prône la réalisation d'au moins 20% de …

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  5. data.gouv.fr

    Logements sociaux financés pour rénovation

    Ville de ParisUpdated 18 Mar 2026

    … à effet de serre tout en améliorant le confort des habitants. Pour en savoir plus : [https://www.paris …

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  6. data.gouv.fr

    Etablissements labellisés Qualité Tourisme

    Ministères économiques et financiersUpdated 25 Jun 2024

    … informations claires et précises * Une propreté et un confort assurés * La découverte d'une destination * La prise en …

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  7. data.gouv.fr

    Carte des établissements labellisés "Qualité Tourisme"

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Jan 2016

    … personnel compétent et à votre écoute ; - un lieu confortable à la propreté irréprochable ; - des informations touristiques locales adaptées …

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  8. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - linéaires

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    … Ce jeu de données représente les fonctions urbaines à conforter ou futures à développer (habitat, activité, équipement, espaces …

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  9. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    … Ce jeu de données représente les fonctions urbaines existantes à conforter ou futures à développer (habitat, activité, équipement …

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  10. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    … Ce jeu de données représente les fonctions urbaines existantes à conforter ou futures à développer (habitat, activité, équipement …

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  11. data.gouv.fr

    Baromètre satisfaction client en gare

    SNCFUpdated 5 Aug 2026

    … les déplacements, le bien-être en gare, le confort et l'ambiance, les commerces et les services, l …

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  12. data.gouv.fr

    SCoT - Réseaux écologiques définis par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    … Préserver et conforter la grande armature écologique du Pays de Rennes : la trame verte et bleue, 2\. Favoriser …

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  13. data.gouv.fr

    Carte des établissements labellisés "Qualité Tourisme"

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Jul 2017

    … informations claires et précises * Une propreté et un confort assurés * La découverte d'une destination * La prise en …

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  14. data.gouv.fr

    Rénovations de logements sociaux financées par GPSO

    Grand Paris Seine OuestUpdated 2 Mar 2026

    … Le parc social de GPSO est globalement en bon état de confort. Il est plus récent que le …

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  15. data.gouv.fr

    Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme

    Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026

    … Le fichier CSV est un aplatissement de confort du même journal. Les URL des ressources sont stables : les …

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  16. data.gouv.fr

    L'enquête auprès des établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA)

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Nov 2025

    … etc.), et comporte des questions sur le bâti (confort, accessibilité, sécurité). * L’étude réalisée à partir de l …

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  17. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015

    … en expliciter les conditions de mise en œuvre - Conforter l’emploi artistique dans la durée de la convention …

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  18. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 15 May 2015

    … en expliciter les conditions de mise en œuvre \- Conforter l’emploi artistique dans la durée de la convention …

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  19. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du fonds d'aide à la création de jeu vidéo

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Apr 2022

    La Région encourage la diversité de création dans le domaine du jeu vidéo et conforte son écosystème professionnel …

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  20. data.gouv.fr

    SCoT - Champs urbains définis par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    … les plus convoités pour les pérenniser et les conforter dans leur espace et dans leurs fonctions, principalement celle …

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