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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Levers de contrôle de conformité des cotes PPRI

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Dec 2022

    Cette couche de points localise les cotes des nouveaux bâtiments situés en zone PPRI. La cote est relevée …

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  2. data.gouv.fr

    Annonces de location françaises non-conformes — observatoire BailleurVérif

    Florian DemartiniUpdated 1 Jul 2026

    … locatif FR • Journalisme de données (taux de non-conformité par ville) • Action publique (préfectures, ADIL, associations de locataires …

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  3. data.gouv.fr

    Ressauts non conforme - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 23 May 2022

    … explore/dataset/vo_acc_retrecissement/information/) Ressauts non conforme[ Qualité du revêtement](https://data.toulouse-metropole.fr/explore …

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  4. data.gouv.fr

    Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026

    comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026

    … 16 outils sur 18 documentent leur conformité et nomment le mécanisme employé, dont 4 via un partenaire explicitement …

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  5. data.gouv.fr

    Mention d accessibilite sur la page d accueil de 600 sites d organismes publics francais (relevé du 2 septembre 2026)

    Leroy LeroyUpdated 2 Sept 2026

    … 41 « partiellement conforme », 18 « non conforme », 5 « totalement conforme ». CE QUE CE RELEVE NE DIT PAS. Ces quatre …

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  6. data.gouv.fr

    Contrôles de propreté en gare

    SNCFUpdated 1 Nov 2026

    … Le taux de conformité se calcule par l'opération (nb d’observations – nb de non-conformités)/(nb d …

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  7. data.gouv.fr

    Passages piétons sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Oct 2023

    … présence de signalisation lumineuse => Volet visibilité ; \- conform_vis : conformité de la traversée (conforme/non conforme) \- vis_mob : présence …

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  8. data.gouv.fr

    EAU - Indice_qualité_2017

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … moins de 5 % d’analyses non conformes **- > Note: 2** * Qualité de l’eau « Satisfaisante » : entre 5 % et 25 …

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  9. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP

    facturoscopeUpdated 25 Jul 2026

    Annuaire **factuel et sourcé** des **Plateformes Agréées (PA, ex-PDP)** immatriculées par la DGFiP dans le cadre de …

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  10. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 7 Nov 2026

    Aménagements cyclables d'Orléans Métropole. Ce jeu de données est conforme au schéma national

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  11. data.gouv.fr

    Liste des points de charge pour véhicules électriques

    Morbihan énergiesUpdated 11 Nov 2026

    Ce fichier liste les points de recharge pour véhicules électriques de Morbihan énergies conformément à la dernière version …

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  12. data.gouv.fr

    Délibérations - Mandature 2026/2033

    Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 26 Oct 2026

    … Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et …

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  13. data.gouv.fr

    Cantons du Doubs

    Département du DoubsUpdated 20 Mar 2018

    Les cantons du département du Doubs conformément à la loi du 17 mai 2013

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  14. data.gouv.fr

    Canevas topographique

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Le canevas topographique couvre tout le territoire de l'agglomération du Havre. Il s'agit d'un ensemble …

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  15. data.gouv.fr

    Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Oct 2026

    … établissements ne présentant pas de non-conformité, ou présentant uniquement des non-conformités mineures. * **Niveau d'hygiène satisfaisant …

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  16. data.gouv.fr

    Indigo-Open-Data-Parkings

    Indigo GroupUpdated 12 Nov 2026

    … l’échelle nationale et européenne. #### Conformité et normes Les données sont conformes : * au standard **NeTEx (CEN/TS 16614 …

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  17. data.gouv.fr

    Subventions depuis 2017

    Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 20 May 2026

    Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017, conformément à la publication …

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  18. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 3 Jun 2022

    … Données conformes au schéma national https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-lieux-covoiturage/

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations - Mandature 2020/2026

    Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 29 Apr 2026

    … Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et …

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  20. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Feb 2019

    Ce jeu de données présente le budget primitif 2018 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à …

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