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507 datasets for “conformance”
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Levers de contrôle de conformité des cotes PPRI
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Dec 2022
Cette couche de points localise les cotes des nouveaux bâtiments situés en zone PPRI. La cote est relevée …
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Annonces de location françaises non-conformes — observatoire BailleurVérif
Florian DemartiniUpdated 1 Jul 2026
… locatif FR • Journalisme de données (taux de non-conformité par ville) • Action publique (préfectures, ADIL, associations de locataires …
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Ressauts non conforme - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 23 May 2022
… explore/dataset/vo_acc_retrecissement/information/) Ressauts non conforme[ Qualité du revêtement](https://data.toulouse-metropole.fr/explore …
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Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
… 16 outils sur 18 documentent leur conformité et nomment le mécanisme employé, dont 4 via un partenaire explicitement …
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Mention d accessibilite sur la page d accueil de 600 sites d organismes publics francais (relevé du 2 septembre 2026)
Leroy LeroyUpdated 2 Sept 2026
… 41 « partiellement conforme », 18 « non conforme », 5 « totalement conforme ». CE QUE CE RELEVE NE DIT PAS. Ces quatre …
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Contrôles de propreté en gare
SNCFUpdated 1 Nov 2026
… Le taux de conformité se calcule par l'opération (nb d’observations – nb de non-conformités)/(nb d …
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Passages piétons sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Oct 2023
… présence de signalisation lumineuse => Volet visibilité ; \- conform_vis : conformité de la traversée (conforme/non conforme) \- vis_mob : présence …
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EAU - Indice_qualité_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… moins de 5 % d’analyses non conformes **- > Note: 2** * Qualité de l’eau « Satisfaisante » : entre 5 % et 25 …
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Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP
facturoscopeUpdated 25 Jul 2026
Annuaire **factuel et sourcé** des **Plateformes Agréées (PA, ex-PDP)** immatriculées par la DGFiP dans le cadre de …
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Aménagements cyclables - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 7 Nov 2026
Aménagements cyclables d'Orléans Métropole. Ce jeu de données est conforme au schéma national
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Liste des points de charge pour véhicules électriques
Morbihan énergiesUpdated 11 Nov 2026
Ce fichier liste les points de recharge pour véhicules électriques de Morbihan énergies conformément à la dernière version …
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Délibérations - Mandature 2026/2033
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 26 Oct 2026
… Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et …
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Cantons du Doubs
Département du DoubsUpdated 20 Mar 2018
Les cantons du département du Doubs conformément à la loi du 17 mai 2013
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Canevas topographique
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Le canevas topographique couvre tout le territoire de l'agglomération du Havre. Il s'agit d'un ensemble …
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Résultats des contrôles officiels sanitaires : dispositif d'information « Alim’confiance »
Région Île-de-FranceUpdated 28 Oct 2026
… établissements ne présentant pas de non-conformité, ou présentant uniquement des non-conformités mineures. * **Niveau d'hygiène satisfaisant …
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Indigo-Open-Data-Parkings
Indigo GroupUpdated 12 Nov 2026
… l’échelle nationale et européenne. #### Conformité et normes Les données sont conformes : * au standard **NeTEx (CEN/TS 16614 …
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Subventions depuis 2017
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 20 May 2026
Liste des subventions supérieures à 23 000€ attribuées par l'Agglomération Montargoise depuis 2017, conformément à la publication …
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Lieux de covoiturage - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 3 Jun 2022
… Données conformes au schéma national https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-lieux-covoiturage/
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Délibérations - Mandature 2020/2026
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 29 Apr 2026
… Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et …
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Budget primitif 2018 - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Feb 2019
Ce jeu de données présente le budget primitif 2018 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à …
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