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  1. data.gouv.fr

    Zones d'inhumations des victimes de conflits

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Zone d’inhumation, au sein des cimetières de la ville du Havre, des victimes de conflits militaires. Donnée …

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  2. data.gouv.fr

    Registre de Déports

    Toulouse métropoleUpdated 24 Jun 2026

    Liste des déports réalisés par les élus pour chaque conseil.

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  3. data.gouv.fr

    Registre des arrêtés de déport - Tours

    Ville de ToursUpdated 16 Jun 2026

    … Chaque arrêté de déport précise l’organisme concerné, les élus en situation de conflit d’intérêts, les matières …

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  4. data.gouv.fr

    Soldats morts pour la France nés dans le Puy de Dôme - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … Pour chaque soldat le nom, les prénoms, le conflit, la date de décès, le département de naissance sont …

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  5. data.gouv.fr

    Déports des élus métropolitains de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Nov 2026

    _Un conflit d'intérêts s'entend comme toute situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts …

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  6. data.gouv.fr

    Déports des élus municipaux de la Ville de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Nov 2026

    _Un**conflit d'intérêt** s'entend comme toute situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts …

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  7. data.gouv.fr

    Lorientais morts pour la France - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Jun 2026

    … Les dates de naissance et de décès * Le conflit au cours duquel à eu lieu le décès * Les …

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  8. data.gouv.fr

    Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    … conflits d'usage ; (2) Immeubles situés dans des rues à moindre flux et moins exposés aux conflits d …

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  9. data.gouv.fr

    Mémorial virtuel des morts pour la France de Loire-Atlantique au cours de la Première Guerre mondiale

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Jun 2019

    … à l'occasion des commémorations du centenaire du conflit dans le cadre du programme "La Loire-Atlantique se …

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  10. data.gouv.fr

    Mouvements sociaux depuis 1947

    SNCFUpdated 16 Jun 2015

    … Les données relatives aux conflits sociaux entre la création de SNCF en 1937 et 1947 n'ont pas …

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  11. data.gouv.fr

    Maison de la justice et du droit

    Toulouse métropoleUpdated 31 Oct 2026

    … oeuvre de certains modes amiables de règlement des conflits. Les MJD reçoivent de nombreux intervenants (magistrats, éducateurs de …

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  12. data.gouv.fr

    Affiches anciennes

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 5 Jun 2018

    … affiches sur le déroulement du conflit, la vie quotidienne, puis le déroulement de la Commune * Guerre de 1914 …

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  13. data.gouv.fr

    Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 01

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    … Parlement jugeant tant en matière civile que criminelle : conflit d’héritage, d’usage et de jouissance de biens …

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  14. data.gouv.fr

    Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    … Parlement jugeant tant en matière civile que criminelle : conflit d’héritage, d’usage et de jouissance de biens …

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“conflits” datasets · Open Data Finder