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14 datasets for “conflits”
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Zones d'inhumations des victimes de conflits
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Zone d’inhumation, au sein des cimetières de la ville du Havre, des victimes de conflits militaires. Donnée …
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Registre de Déports
Toulouse métropoleUpdated 24 Jun 2026
Liste des déports réalisés par les élus pour chaque conseil.
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Registre des arrêtés de déport - Tours
Ville de ToursUpdated 16 Jun 2026
… Chaque arrêté de déport précise l’organisme concerné, les élus en situation de conflit d’intérêts, les matières …
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Soldats morts pour la France nés dans le Puy de Dôme - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… Pour chaque soldat le nom, les prénoms, le conflit, la date de décès, le département de naissance sont …
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Déports des élus métropolitains de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Nov 2026
_Un conflit d'intérêts s'entend comme toute situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts …
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Déports des élus municipaux de la Ville de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Nov 2026
_Un**conflit d'intérêt** s'entend comme toute situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts …
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Lorientais morts pour la France - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Jun 2026
… Les dates de naissance et de décès * Le conflit au cours duquel à eu lieu le décès * Les …
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… conflits d'usage ; (2) Immeubles situés dans des rues à moindre flux et moins exposés aux conflits d …
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Mémorial virtuel des morts pour la France de Loire-Atlantique au cours de la Première Guerre mondiale
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Jun 2019
… à l'occasion des commémorations du centenaire du conflit dans le cadre du programme "La Loire-Atlantique se …
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Mouvements sociaux depuis 1947
SNCFUpdated 16 Jun 2015
… Les données relatives aux conflits sociaux entre la création de SNCF en 1937 et 1947 n'ont pas …
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Maison de la justice et du droit
Toulouse métropoleUpdated 31 Oct 2026
… oeuvre de certains modes amiables de règlement des conflits. Les MJD reçoivent de nombreux intervenants (magistrats, éducateurs de …
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Affiches anciennes
Département des Hauts-de-SeineUpdated 5 Jun 2018
… affiches sur le déroulement du conflit, la vie quotidienne, puis le déroulement de la Commune * Guerre de 1914 …
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Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 01
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
… Parlement jugeant tant en matière civile que criminelle : conflit d’héritage, d’usage et de jouissance de biens …
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Sacs à Procès du Parlement de Toulouse - Lot 02
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
… Parlement jugeant tant en matière civile que criminelle : conflit d’héritage, d’usage et de jouissance de biens …
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