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83 datasets for “concession”
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Concessions dans les jardins
Ville de ParisUpdated 18 Feb 2016
Liste des concessions (manèges, chalet de vente,...) dans les jardins parisiens par arrondissement.
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Concessions dans les jardins
Ville de ParisUpdated 18 Feb 2016
Liste des concessions (manèges, chalet de vente,...) dans les jardins parisiens par arrondissement.
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Données essentielles des contrats de concession du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique
Syndicat mixte Seine-et-Marne NumériqueUpdated 6 Sept 2024
Données essentielles des contrats de concession du Syndicat mixte Seine-et-Marne Numérique à la date du 15 …
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Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO
Grand Paris Seine OuestUpdated 7 Apr 2026
Données essentielles relatives aux contrats de concession de GPSO
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Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le .mq (Martinique)
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2026
Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le …
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Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le .gf (Guyane)
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2026
Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le …
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Marchés 2017-2023 (Archive) - Données essentielles des concessions de GPSO
Grand Paris Seine OuestUpdated 7 Apr 2026
Marchés 2017-2023 (Archive) - Données essentielles des concessions de GPSO
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Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le .gp (Guadeloupe)
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2026
Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le …
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Marchés 2017-2023 (Archive) - Données essentielles des concessions de GPSO - modifications
Grand Paris Seine OuestUpdated 7 Apr 2026
Marchés 2017-2023 (Archive) - Données essentielles des concessions de GPSO - modifications
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Concession de service public - Désignation office enregistrement ultra marins - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le .tf (TAAF)
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2026
Concession de service public - Désignation office enregistrement ultra marins - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau …
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Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le .re(Ile de la Reunion))
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2026
Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le …
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Modifications apportées aux concessions de service public à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 26 Mar 2024
Ce jeu de données présente les modifications apportées aux concessions de service public (CSP) à Issy-les-Moulineaux.
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Liste des concessions de service public à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 26 Mar 2024
Ce jeu de données concerne les concessions de service public (CSP) à Issy-les-Moulineaux : crèches, piscines, restauration …
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Périmètre de concession du réseau de chaleur urbain
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… concession_s) Ce jeu de données comprend, à l'échelle de Bordeaux Métropole, les périmètres des concessions de …
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Données essentielles concernant la concession Bloctel
Ministères économiques et financiersUpdated 16 Aug 2026
… jorf/id/JORFTEXT000044377689?isSuggest=true), à compter du 1er octobre 2021 correspondant à la reprise de la concession.**
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une durée de …
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Contrats de concession de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Les acheteurs publics doivent publier leurs données de marchés publics et de contrats de concession, sur le portail …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Nov 2026
… Les données des contrats de concession qui respectent les exigences fixées dans cet arrêté sont placées dans un …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 27 Jul 2026
L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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