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45 datasets for “compensation”
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Prestation de Compensation du Handicap et Allocation Compensatrice en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH), soit d'une …
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Prestation de Compensation du Handicap et Allocation Compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 11 May 2021
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH), soit d'une …
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Prestation de Compensation du Handicap et Allocation Compensatrice en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH), soit d'une …
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Emprises des zones de compensation écologiques portées par Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… ec_compensation_s) Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de compensation écologiques du …
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Arbres abattus et compensés sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 14 Nov 2024
… Les arbres qualifiés comme la résultante d'une compensation sont identifiés à des fins réglementaires.
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice entre 2009 et 2015 ; en 2016 cette allocation …
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice par commune entre 2009 et 2015 ; en 2016 …
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Allocation compensatrice en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Nov 2016
Nombre de personnes handicapées qui bénéficient de l'Allocation Compensatrice par EPCI entre 2009 et 2015 ; en 2016 …
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Prestation de Compensation du Handicap en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… La Prestation de Compensation est une aide personnalisée destinée à financer les besoins liés à la perte d …
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Mesures compensatoires environnementales de Rennes Métropole (ERC)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Jul 2023
Cette couche de données recense les différentes mesures de réduction et de compensation environnementales mises en place sur …
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Prestation de Compensation du Handicap en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
Nombre de personnes en situation de handicap qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH …
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Prestation de Compensation du Handicap par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
Nombre de personnes en situation de handicap qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH …
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Prestation de Compensation du Handicap par commune en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
Nombre de personnes en situation de handicap qui bénéficient soit d'une Prestation de Compensation du Handicap (PCH …
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Bénéficiaires de la Prestation de compensation du handicap (PCH) et de l'Allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Sept 2021
Nombre de bénéficiaires de la Prestation de compensation du handicap (PCH) et de l'Allocation compensatrice pour tierce …
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ISD - Personnes en situation de handicap
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
… allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) et prestation de compensation du handicap (PCH) ainsi que des aides à …
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ISD - Indicateurs financiers
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Oct 2026
Les indicateurs sociaux départementaux (ISD) constituent le socle commun d’un système d’information partagé entre échelons nationaux …
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Handicap : Nombre de bénéficiaires de la prestation de compensation du handicap (PCH)
Ville de ParisUpdated 12 Dec 2024
… Nombre de bénéficiaires de la prestation de compensation du handicap (PCH) La prestation de compensation du handicap (PCH …
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Montants des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 2 Jan 2025
… allocation compensatrice pour tierce personne * ASH : aide sociale à l’hébergement * PCH : Prestation de Compensation du Handicap Plus …
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Nombre de bénéficiaires des prestations Personnes Handicapées versées par le Conseil Départemental du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025
… allocation compensatrice pour tierce personne\ • ASH : aide sociale à l’hébergement\ • PCH : Prestation de Compensation du Handicap Plus …
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Taxe d'Aménagement (TA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Apr 2022
La taxe d’aménagement (TA) est instituée de plein droit dans les communes dotées d’un plan local …
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