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14 datasets for “compatibilite”
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Liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Aug 2017
… année 2017-2018 notamment sur la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les …
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Plateformes agréées (PDP) de facturation électronique : compatibilité avec les logiciels de comptabilité Sage, Cegid, EBP, ACD, MyUnisoft
Mehdi EL ACHUpdated 16 Sept 2026
**99 compatibilites prouvees par citation, et 43 absences documentees**, sur 34 plateformes agreees et 36 familles de logiciels …
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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation …
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PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour logements** Version du PLU mise en compatibilité le …
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PLU bioclimatique - Périmètres de localisation d'équipement
Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Périmètres de localisation d'équipement** Version du PLU mise en compatibilité …
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PLU bioclimatique - Secteurs soumis à des dispositions particulières
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… des dispositions particulières** Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Secteur de …
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PLU bioclimatique - Plan de zonage
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Zonage.pdf" en pièce jointe …
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PLU bioclimatique - Equilibre entre destinations
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Equilibre entre destinations** Version du PLU mise en compatibilité le 17 …
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PLU bioclimatique - Secteurs relatifs à la mixité sociale
Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025
… la mixité sociale** Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Secteurs relatifs …
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Services d'informations en temps réel du réseau de transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format GTFS-RT
Nantes MétropoleUpdated 13 May 2026
… RT, car le format SIRI offre une meilleure compatibilité avec les standards actuels et propose des fonctionnalités plus …
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Tier-Dott GBFS France
DottUpdated 10 Apr 2026
… Le flux est conforme à la **version 2.3 de l’API GBFS**, garantissant une compatibilité avec les …
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PLANIFICATION - SCOT - CARTES
Métropole du Grand ParisUpdated 31 Mar 2026
… à des figurés symboliques et le rapport de compatibilité laissent une marge d’interprétation aux Territoires dans la …
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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole - Mise à jour n°9 (MJ9)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2026
… Métropole du 21/03/2024, dernière Mise en compatibilité (MEC n°1) approuvée par délibération du conseil de …
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Arrêts, horaires et circuits des transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format GTFS
Nantes MétropoleUpdated 12 Nov 2026
… GTFS, car le format NeTEx offre une meilleure compatibilité avec les standards actuels et propose des fonctionnalités plus …
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