Skip to content
Open Data Finder

Search results for compatibilite

Filtersdata.gouv.fr · JSON

14 datasets for “compatibilite”

  1. data.gouv.fr

    Liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Aug 2017

    … année 2017-2018 notamment sur la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les …

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PDP) de facturation électronique : compatibilité avec les logiciels de comptabilité Sage, Cegid, EBP, ACD, MyUnisoft

    Mehdi EL ACHUpdated 16 Sept 2026

    **99 compatibilites prouvees par citation, et 43 absences documentees**, sur 34 plateformes agreees et 36 familles de logiciels …

    • HTML
    • TXT
    • JSON
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019

    Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Emplacements réservés pour logements

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Emplacements réservés pour logements** Version du PLU mise en compatibilité le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Périmètres de localisation d'équipement

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Périmètres de localisation d'équipement** Version du PLU mise en compatibilité …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  6. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteurs soumis à des dispositions particulières

    Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025

    … des dispositions particulières** Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Secteur de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Plan de zonage

    Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025

    … Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Zonage.pdf" en pièce jointe …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Equilibre entre destinations

    Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Equilibre entre destinations** Version du PLU mise en compatibilité le 17 …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Secteurs relatifs à la mixité sociale

    Ville de ParisUpdated 19 Nov 2025

    … la mixité sociale** Version du PLU mise en compatibilité le 17 octobre 2025. Documentation complète : cf. "Secteurs relatifs …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    Services d'informations en temps réel du réseau de transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format GTFS-RT

    Nantes MétropoleUpdated 13 May 2026

    … RT, car le format SIRI offre une meilleure compatibilité avec les standards actuels et propose des fonctionnalités plus …

    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Tier-Dott GBFS France

    DottUpdated 10 Apr 2026

    … Le flux est conforme à la **version 2.3 de l’API GBFS**, garantissant une compatibilité avec les …

    • JSON
  12. data.gouv.fr

    PLANIFICATION - SCOT - CARTES

    Métropole du Grand ParisUpdated 31 Mar 2026

    … à des figurés symboliques et le rapport de compatibilité laissent une marge d’interprétation aux Territoires dans la …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
  13. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole - Mise à jour n°9 (MJ9)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2026

    … Métropole du 21/03/2024, dernière Mise en compatibilité (MEC n°1) approuvée par délibération du conseil de …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Arrêts, horaires et circuits des transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format GTFS

    Nantes MétropoleUpdated 12 Nov 2026

    … GTFS, car le format NeTEx offre une meilleure compatibilité avec les standards actuels et propose des fonctionnalités plus …

    • CSV
    • JSON
“compatibilite” datasets · Open Data Finder