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110 datasets for “community program”

  1. data.gouv.fr

    Programmation Achats - 2026-2029 COMMUNE DE BLAGNAC

    Toulouse métropoleUpdated 11 May 2026

    Programmation Achats - 2026-2029 COMMUNE DE BLAGNAC

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  2. data.gouv.fr

    Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023

    … cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), classés par commune et par année. Chaque …

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  3. data.gouv.fr

    Territoires d'industrie - Liste des communes franciliennes couvertes

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Jun 2026

    … Le programme est une stratégie de reconquête industrielle par les territoires. En effet, l’industrie est un vecteur …

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  4. data.gouv.fr

    Travaux de voirie sur la commune de Pornichet

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Liste des programmes de travaux de voirie sur la commune de Pornichet

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  5. data.gouv.fr

    Programmes immobiliers neufs

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Apr 2022

    Chacune des 43 communes de Rennes Métropole voit des maisons et appartements se construire, pour accueillir de nouveaux …

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  6. data.gouv.fr

    ChtxM_OPAH_subventions_façades

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    … Métropole dans le cadre des dernières opérations programmées d'amélioration de l'habitat sur la commune de Châteauroux.

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  7. data.gouv.fr

    Villages d'avenir Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026

    Villages d’avenir vise à accompagner des communes rurales de moins de 3500 habitants dans la réalisation de …

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  8. data.gouv.fr

    Programme Travaux Communs des Opérateurs Gaziers

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Nov 2026

    ### Ce Programme Travaux commun permet aux expéditeurs de gaz de visualiser au même endroit les restrictions appliquées par …

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  9. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    Ces secteurs recensent les emprises des Orientations d'Aménagement et de Programmation communales (OAP) identifiées au titre du …

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  10. data.gouv.fr

    Schéma directeur d'accessibilité programmée : Lignes de bus inscrites

    Île-de-France MobilitésUpdated 1 Oct 2026

    … Il est compatible avec le jeu de données [« Référentiel des lignes de transport en commun d’île-de …

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  11. data.gouv.fr

    Compléments aux programmes d'enseignement du premier degré

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … Ils offrent des références communes pour que les connaissances, compétences, notions et objets d'enseignement soient abordés de …

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  12. data.gouv.fr

    Compléments aux programmes d'enseignement du second degré

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … Ils offrent des références communes pour que les connaissances, compétences, notions et objets d'enseignement soient abordés de …

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  13. data.gouv.fr

    Secteurs d'études du service Aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Feb 2025

    … Chaque secteur d'études est lié à un découpage administratif (commune ou quartier) et est géré par un …

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  14. data.gouv.fr

    COMPOSANTES DE LA TRAME VERTE PAR COMMUNE

    Métropole du Grand ParisUpdated 24 Mar 2022

    … de la trame verte, par la couche des communes du territoire de la Métropole, pour des besoins d …

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  15. data.gouv.fr

    La démarche Agenda 21 (polygones)

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2015

    … programme d'actions est lui-même mis à jour périodiquement. Le territoire peut être celui d'une commune …

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  16. data.gouv.fr

    Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Sept 2024

    … Cela permet de limiter la spéculation en considérant le foncier d’activités comme un bien commun à préserver.

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  17. data.gouv.fr

    Schéma directeur d'accessibilité programmée : Arrêts associés

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    … Horaires prévues sur les lignes de transport en commun d'Ile-de-France (GTFS Datahub) »](https://data.iledefrance …

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  18. data.gouv.fr

    Les subventions attribuées depuis 2014

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    … au niveau des communes sont géolocalisés sur l'onglet visualisation. Les axes de programme sont ceux de la …

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  19. data.gouv.fr

    Programme petites villes de demain - liste des villes bénéficiaires

    Caisse des DépôtsUpdated 2 Nov 2026

    … programme "Petites villes de demain" (PVD) vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes …

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  20. data.gouv.fr

    Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Oct 2016

    … Ils sont présents dans l'application scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche …

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