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6 datasets for “communicable”
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Base documentaire des notes communicables de la DGFiP
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Sept 2023
Le fichier en pièce jointe propose l'ensemble des notes communicables de la DGFIP issues de la base …
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Règles juridiques d’accès aux documents publics
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… position du document par rapport au délai de libre communicabilité déterminé par le code du patrimoine, par rapport …
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Aides à la presse : classement des principaux groupes de presse aidés
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… Non communicable
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Recharge véhicule électrique - Signal réseau d'EDF SA en Corse
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
… recharges adaptées aux Zones Non Interconnectées (ZNI) et communicantes", permettant notamment au "gestionnaire du système de prévenir des …
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Signal réseau Corse - Recharge véhicule électrique
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 9 Jun 2020
… recharges adaptées aux Zones Non Interconnectées (ZNI) et communicantes", permettant notamment au "gestionnaire du système de prévenir des …
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Conditions de circulation automobile en temps réel sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Aug 2020
… Navigation Satellite System) des véhicules équipés de terminaux communicants ou applications Smartphones et circulant sur le réseau routier …
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