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305 datasets for “commercial”
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Projets examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale en 2026
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Jun 2026
Cette base de données recense l'ensemble des projets commerciaux examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale …
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Extremas quotidiens des flux commerciaux
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 3 Nov 2026
Valeurs minimales et maximales journalières en puissance (MW) du bilan des flux commerciaux sur l'ensemble des frontières …
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Commercialisation d'appartements neufs en Corse
Collectivité de CorseUpdated 25 Apr 2015
Commercialisation d'appartements neufs en Corse Source : SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de vente en …
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Commercialisation de maisons individuelles neuves en Corse
Collectivité de CorseUpdated 28 May 2015
Commercialisation de maisons individuelles neuves en Corse Source : SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de vente …
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Commercialisation d'appartements neufs en France Métropolitaine
Collectivité de CorseUpdated 29 Mar 2015
Commercialisation d'appartements neufs en France Métropolitaine Source : SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de vente …
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Commercialisation de maisons individuelles neuves en France Métropolitaine
Collectivité de CorseUpdated 3 Mar 2015
Commercialisation de maisons individuelles neuves en France Métropolitaine Source : SOeS, ECLN Traitement : Observatoire Economique Régional Le prix de …
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Etat des agences commerciales du réseau STAR en temps réel
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Dec 2014
**Etat des agences commerciales du réseau STAR en temps réel, permettant notamment de connaître leur ouverture et leur …
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Etat des agences commerciales du réseau STAR en temps réel
STARUpdated 2 Dec 2014
**Etat des agences commerciales du réseau STAR en temps réel, permettant notamment de connaître leur ouverture et leur …
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Imports et exports commerciaux (2005 à 2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
Imports et exports commerciaux (MWh), au pas horaire depuis 2005, entre la France et chacun des pays avec …
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Agences commerciales du réseau STAR
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Nov 2014
**** **Liste des agences commerciales gérées par le réseau STAR, comprenant notamment leur nom et leur localisation.** Certaines agences …
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Agences commerciales du réseau STAR
STARUpdated 26 Nov 2014
**** **Liste des agences commerciales gérées par le réseau STAR, comprenant notamment leur nom et leur localisation.** Certaines agences …
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Relation entre déviation programmée et ligne commerciale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… relation [les déviations programmées](/explore/dataset/sv_devia_l) et [les lignes commerciales](/explore/dataset/sv_ligne_a). * * *
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Relation entre couloir de bus et ligne commerciale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… les couloirs de Bus](/explore/dataset/sv_couloir_l) et [les lignes commerciales](/explore/dataset/sv_ligne_a). * * *
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Baromètre des réclamations depuis 2008 - Répartition des plaintes par pratiques commerciales
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) publie annuellement …
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Ligne commerciale SAEIV
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… d'Information des Voyageurs (SAEIV) représente les lignes commerciales constituées d'un ou plusieurs chemins du réseau TBM …
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Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Montant total des transactions et amendes depuis 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2020
… Les manquements en termes de pratique commerciale restrictive de concurrence (PCR) relevés par les agents de la DGCCRF …
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… Avant toute vente d'un fonds artisanal, un fonds de commerce ou de cession d'un bail commercial …
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Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… répression des fraudes (DGCCRF) en matière de pratiques commerciales restrictives (PCR). La constatation d'un manquement en matière …
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Inventaire 2019 des commerces du Pays de Rennes : cellules commerciales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2020
Depuis 1995, l'Audiar suit l'évolution des cellules commerciales sur le territoire du Pays de Rennes par …
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Zones d’Aménagement Commercial sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2014
Cette couche de polygones représente les Zones d'aménagement commercial identifiées dans le cadre du SCoT du Pays …
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