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189 datasets for “cn”
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Données essentielles du profil acheteur CNRS
ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026
Données essentielles du profil acheteur CNRS
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Données essentielles du profil acheteur CNES
ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026
Données essentielles du profil acheteur CNES
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Registre légal CNIL - CCAS
Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …
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Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …
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Passeports et CNI à Rixheim en 2017
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 29 Jan 2018
Fichier recensant le nombre de passeports et cartes nationales d'identité traités en 2017 par la Ville de …
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Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …
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Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole
Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023
Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …
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Allocataires CNAM 2015 à 2018 Quartiers prioritaires m2A
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Nov 2019
Caractéristiques des allocataires de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie, de 2015 à 2018, dans les Quartiers Prioritaires …
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Statistiques état civil (actes d'état civil, passeport, CNI...) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Statistiques de l'état civil de la commune d'Anglet depuis 2017-2018 (nombre de passeports et CNI …
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Nomenclature des sections et sous-sections du Conseil national des universités (CNU)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 15 Jan 2026
Ce jeu de données expose l’architecture disciplinaire qui structure le Conseil national des universités (CNU). Le CNU …
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CNRACL - Effectifs des retraités selon leur département de résidence
Caisse des DépôtsUpdated 14 Feb 2024
La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque …
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Effectifs des retraités de la CNRACL selon leur département de résidence
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque …
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Nombre et délai des demandes de CNI et de passeports de la ville du Haillan
Bordeaux MétropoleUpdated 18 Oct 2023
Suivi hebdomadaire du nombre de dépôts de demandes et délivrances de cartes d'identités nationales et passeports, ainsi …
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Actifs à la CNRACL selon les employeurs
Caisse des DépôtsUpdated 8 Nov 2023
La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque …
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Effectifs de retraités de la CNRACL par type de droit et risque
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque …
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Ecoles et établissements engagés dans la démarche du CNR Education
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… écoles et établissements engagés dans la démarche du CNR Education - Notre école, faisons-la ensemble ». Découvrez à date …
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Observatoire SansTrace des fuites de données et des sanctions de la CNIL
SansTraceUpdated 7 Nov 2026
… 260 publiées par la CNIL, 130 publiées sur Légifrance. Période couverte : de 2007 à aujourd'hui. **Colonnes** : id …
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Inventaire Traitements RGPD_2024
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2024
La Région Occitanie a choisi, dans une volonté de transparence, de publier uniquement le registre de ses traitements …
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Ensemble des logements proposés aux étudiants par le réseau des CROUS
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 May 2017
… jeu de données open data mis à disposition par le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS)
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Ensemble des lieux de restauration des CROUS
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 May 2017
… jeu de données open data mis à disposition par le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS)
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