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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Données essentielles du profil acheteur CNRS

    ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026

    Données essentielles du profil acheteur CNRS

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  2. data.gouv.fr

    Données essentielles du profil acheteur CNES

    ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026

    Données essentielles du profil acheteur CNES

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  3. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - CCAS

    Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …

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  4. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …

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  5. data.gouv.fr

    Passeports et CNI à Rixheim en 2017

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 29 Jan 2018

    Fichier recensant le nombre de passeports et cartes nationales d'identité traités en 2017 par la Ville de …

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  6. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …

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  7. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole

    Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023

    Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …

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  8. data.gouv.fr

    Allocataires CNAM 2015 à 2018 Quartiers prioritaires m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 26 Nov 2019

    Caractéristiques des allocataires de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie, de 2015 à 2018, dans les Quartiers Prioritaires …

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  9. data.gouv.fr

    Statistiques état civil (actes d'état civil, passeport, CNI...) sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Statistiques de l'état civil de la commune d'Anglet depuis 2017-2018 (nombre de passeports et CNI …

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  10. data.gouv.fr

    Nomenclature des sections et sous-sections du Conseil national des universités (CNU)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 15 Jan 2026

    Ce jeu de données expose l’architecture disciplinaire qui structure le Conseil national des universités (CNU). Le CNU …

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  11. data.gouv.fr

    CNRACL - Effectifs des retraités selon leur département de résidence

    Caisse des DépôtsUpdated 14 Feb 2024

    La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque …

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  12. data.gouv.fr

    Effectifs des retraités de la CNRACL selon leur département de résidence

    Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023

    La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque …

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  13. data.gouv.fr

    Nombre et délai des demandes de CNI et de passeports de la ville du Haillan

    Bordeaux MétropoleUpdated 18 Oct 2023

    Suivi hebdomadaire du nombre de dépôts de demandes et délivrances de cartes d'identités nationales et passeports, ainsi …

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  14. data.gouv.fr

    Actifs à la CNRACL selon les employeurs

    Caisse des DépôtsUpdated 8 Nov 2023

    La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque …

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  15. data.gouv.fr

    Effectifs de retraités de la CNRACL par type de droit et risque

    Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023

    La CNRACL est La Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales. Cette caisse couvre le risque …

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  16. data.gouv.fr

    Ecoles et établissements engagés dans la démarche du CNR Education

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … écoles et établissements engagés dans la démarche du CNR Education - Notre école, faisons-la ensemble ». Découvrez à date …

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  17. data.gouv.fr

    Observatoire SansTrace des fuites de données et des sanctions de la CNIL

    SansTraceUpdated 7 Nov 2026

    … 260 publiées par la CNIL, 130 publiées sur Légifrance. Période couverte : de 2007 à aujourd'hui. **Colonnes** : id …

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  18. data.gouv.fr

    Inventaire Traitements RGPD_2024

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2024

    La Région Occitanie a choisi, dans une volonté de transparence, de publier uniquement le registre de ses traitements …

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  19. data.gouv.fr

    Ensemble des logements proposés aux étudiants par le réseau des CROUS

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 May 2017

    … jeu de données open data mis à disposition par le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS)

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  20. data.gouv.fr

    Ensemble des lieux de restauration des CROUS

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 May 2017

    … jeu de données open data mis à disposition par le Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS)

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