Search results for certified ECE
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7 datasets for “certified ECE”
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Producteurs de la marque « Produit en Île-de-France »
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2025
… Elle certifie l’ancrage territorial de ses adhérents et l’origine tracée des produits. Sous cette bannière, les …
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Observatoire des organismes de formation en France — relevés datés
CertiformaUpdated 7 Sept 2026
… certifiés Qualiopi ? Ces chiffres existent dans la liste publique de la DGEFP, mais celle-ci est écrasée à …
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Données de l'éxécution 2015 publiées dans les annexes RAP du projet de loi de règlement 2014 (PLR 2014)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
**Ce jeu de données provient d'un service public certifié** Données de l’exécution telles que publiées dans …
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Lauréats des appels à projets d'Economie Sociale et Solidaire (ESS)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Jan 2016
Lauréats ayant bénéficiés d'une aide dans le cadre des appels à projets d'Economie Sociale et Solidaire …
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Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)
Ministères économiques et financiersUpdated 11 May 2026
… jeu de données provient d'un service public certifié** Le fichier de recensement des éléments d’imposition à …
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Base SIRENE (Maine-et-Loire)
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020
… jeu de données provient d'un service public certifié * * * Ce dataset est une vue de la Base Sirene …
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Base SIRENE au format v1 sur le territoire de m2A (plus maintenue depuis janvier 2019)
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 11 Jan 2019
… jeu de données provient d'un service public certifié ⚠️⚠️⚠️ ATTENTION : Ce jeu de données n'est plus mis …
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