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Search results for certified ECE

Filtersdata.gouv.fr · JSON

7 datasets for “certified ECE”

  1. data.gouv.fr

    Producteurs de la marque « Produit en Île-de-France »

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2025

    … Elle certifie l’ancrage territorial de ses adhérents et l’origine tracée des produits. Sous cette bannière, les …

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  2. data.gouv.fr

    Observatoire des organismes de formation en France — relevés datés

    CertiformaUpdated 7 Sept 2026

    … certifiés Qualiopi ? Ces chiffres existent dans la liste publique de la DGEFP, mais celle-ci est écrasée à …

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  3. data.gouv.fr

    Données de l'éxécution 2015 publiées dans les annexes RAP du projet de loi de règlement 2014 (PLR 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    **Ce jeu de données provient d'un service public certifié** Données de l’exécution telles que publiées dans …

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  4. data.gouv.fr

    Lauréats des appels à projets d'Economie Sociale et Solidaire (ESS)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Jan 2016

    Lauréats ayant bénéficiés d'une aide dans le cadre des appels à projets d'Economie Sociale et Solidaire …

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  5. data.gouv.fr

    Impôts locaux : fichier de recensement des éléments d'imposition à la fiscalité directe locale (REI)

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 May 2026

    … jeu de données provient d'un service public certifié** Le fichier de recensement des éléments d’imposition à …

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  6. data.gouv.fr

    Base SIRENE (Maine-et-Loire)

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020

    … jeu de données provient d'un service public certifié * * * Ce dataset est une vue de la Base Sirene …

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  7. data.gouv.fr

    Base SIRENE au format v1 sur le territoire de m2A (plus maintenue depuis janvier 2019)

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 11 Jan 2019

    … jeu de données provient d'un service public certifié ⚠️⚠️⚠️ ATTENTION : Ce jeu de données n'est plus mis …

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“certified ECE” datasets · Open Data Finder