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  1. data.gouv.fr

    Cédez-le-passage cycliste

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    ![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)Localisation des panneaux cédez-le-passage cycliste …

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  2. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    … à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 Toulouse Cedex 5)

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  3. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    … caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole 31040 Toulouse Cedex 6)

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  4. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole

    Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023

    … œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole BP 41 408 / 31 014 Toulouse cedex 6)

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  5. data.gouv.fr

    Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024

    … prix et conditions de la cession envisagée, activité de l'acquéreur pressenti, nombre de salariés du cédant et …

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  6. data.gouv.fr

    Proposition de contours des bureaux de vote selon la méthode de l’INSEE

    Cedric RossiUpdated 21 Oct 2024

    … https://codeberg.org/cedricr/bureau-vote-insee À noter que [le département Etalab](https://www.etalab.gouv.fr …

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  7. data.gouv.fr

    Régimes de carrefour de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 24 Aug 2022

    … On y trouve les carrefours à feux, stop, cédez le passage, priorité à droite et feux R24. La …

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  8. data.gouv.fr

    Via Garona Chemin de Grande Randonnée GR861

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Nov 2026

    … durable** 1, boulevard de la Marquette - 31090 Toulouse Cedex 9 Téléphone : 05 34 33 48 21 Courriel : [randonnee …

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  9. data.gouv.fr

    Panneaux M12 - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    Ce jeu de données localise les panneaux M12 (cédez le passage cycliste) situé à Clermont-Ferrand. En fonction …

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  10. data.gouv.fr

    Idéo-Organismes d'information et d'orientation (Enseignement secondaire et supérieur)

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … adresse postale ; code postal ; commune ; identifiant commune; mention cedex; n° de téléphone ; n° d’arrondissement ; département, académie, région …

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  11. data.gouv.fr

    Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024

    … Au titre des larcins qui lui sont imputés, sont évoqués des "vols d'oranges, de cédrats, de confitures …

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  12. data.gouv.fr

    Idéo-Structures d'enseignement secondaire

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … adresse postale, code postal, commune, identifiant commune, mention cedex, n° de téléphone, arrondissement, département, académie, région, identidiant région …

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  13. data.gouv.fr

    Annuaire des services publics locaux

    Christian QuestUpdated 29 Feb 2016

    … www.caf.fr" ], "writeAddress": { "addressLocality": "Bourg-en-Bresse Cedex", "postalCode": "01014", "streetAddress": [ "Caisse d'allocations familiales de l …

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  14. data.gouv.fr

    Idéo-Structures d'enseignement supérieur

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … adresse postale, code postal, commune, identifiant commune, mention cedex, n° de téléphone, arrondissement, département, académie, région, identifiant région …

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  15. data.gouv.fr

    Centres de formation d'apprentis

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026

    … adresse postale, code postal, commune, identifiant commune, mention cedex, n° de téléphone, arrondissement, département, académie, géolocalisation) * journées portes …

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    Sas vélo et tourne-à-droite - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 10 Nov 2026

    … loda/id/JORFTEXT000031285676)), et le cycliste doit toujours céder la priorité aux autres usagers, piétons inclus. * * * **Description de …

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  17. data.gouv.fr

    Arbres remarquables

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 28 Sept 2026

    … Elles viennent s’ajouter à l’arbre emblématique du Département, le cèdre bleu pleureur de l’Arboretum de …

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  18. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM2 par département

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … education.gouv.fr/evaluations-2025-reperes-cm2-451793) [Cédric Bourgeois, Lourdes Rojas Rubio, 2025, "Évaluations Repères 2024 de …

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    Les évaluations nationales Repères CM2 par académie

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … education.gouv.fr/evaluations-2025-reperes-cm2-451793) [Cédric Bourgeois, Lourdes Rojas Rubio, 2025, "Évaluations Repères 2024 de …

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  20. data.gouv.fr

    Les évaluations nationales Repères CM2 par région académique

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026

    … education.gouv.fr/evaluations-2025-reperes-cm2-451793) [Cédric Bourgeois, Lourdes Rojas Rubio, 2025, "Évaluations Repères 2024 de …

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