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31 datasets for “ced”
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Cédez-le-passage cycliste
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des panneaux cédez-le-passage cycliste …
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Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
… à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 Toulouse Cedex 5)
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Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
… caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole 31040 Toulouse Cedex 6)
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Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole
Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023
… œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole BP 41 408 / 31 014 Toulouse cedex 6)
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Le Droit de Préemption sur les fonds artisanaux, fonds de commerce ou baux commerciaux sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 12 Mar 2024
… prix et conditions de la cession envisagée, activité de l'acquéreur pressenti, nombre de salariés du cédant et …
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Proposition de contours des bureaux de vote selon la méthode de l’INSEE
Cedric RossiUpdated 21 Oct 2024
… https://codeberg.org/cedricr/bureau-vote-insee À noter que [le département Etalab](https://www.etalab.gouv.fr …
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Régimes de carrefour de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 24 Aug 2022
… On y trouve les carrefours à feux, stop, cédez le passage, priorité à droite et feux R24. La …
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Via Garona Chemin de Grande Randonnée GR861
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Nov 2026
… durable** 1, boulevard de la Marquette - 31090 Toulouse Cedex 9 Téléphone : 05 34 33 48 21 Courriel : [randonnee …
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Panneaux M12 - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
Ce jeu de données localise les panneaux M12 (cédez le passage cycliste) situé à Clermont-Ferrand. En fonction …
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Idéo-Organismes d'information et d'orientation (Enseignement secondaire et supérieur)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… adresse postale ; code postal ; commune ; identifiant commune; mention cedex; n° de téléphone ; n° d’arrondissement ; département, académie, région …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… Au titre des larcins qui lui sont imputés, sont évoqués des "vols d'oranges, de cédrats, de confitures …
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Idéo-Structures d'enseignement secondaire
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… adresse postale, code postal, commune, identifiant commune, mention cedex, n° de téléphone, arrondissement, département, académie, région, identidiant région …
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Annuaire des services publics locaux
Christian QuestUpdated 29 Feb 2016
… www.caf.fr" ], "writeAddress": { "addressLocality": "Bourg-en-Bresse Cedex", "postalCode": "01014", "streetAddress": [ "Caisse d'allocations familiales de l …
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Idéo-Structures d'enseignement supérieur
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… adresse postale, code postal, commune, identifiant commune, mention cedex, n° de téléphone, arrondissement, département, académie, région, identifiant région …
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Centres de formation d'apprentis
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026
… adresse postale, code postal, commune, identifiant commune, mention cedex, n° de téléphone, arrondissement, département, académie, géolocalisation) * journées portes …
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Sas vélo et tourne-à-droite - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… loda/id/JORFTEXT000031285676)), et le cycliste doit toujours céder la priorité aux autres usagers, piétons inclus. * * * **Description de …
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Arbres remarquables
Département des Hauts-de-SeineUpdated 28 Sept 2026
… Elles viennent s’ajouter à l’arbre emblématique du Département, le cèdre bleu pleureur de l’Arboretum de …
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Les évaluations nationales Repères CM2 par département
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… education.gouv.fr/evaluations-2025-reperes-cm2-451793) [Cédric Bourgeois, Lourdes Rojas Rubio, 2025, "Évaluations Repères 2024 de …
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Les évaluations nationales Repères CM2 par académie
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… education.gouv.fr/evaluations-2025-reperes-cm2-451793) [Cédric Bourgeois, Lourdes Rojas Rubio, 2025, "Évaluations Repères 2024 de …
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Les évaluations nationales Repères CM2 par région académique
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Jun 2026
… education.gouv.fr/evaluations-2025-reperes-cm2-451793) [Cédric Bourgeois, Lourdes Rojas Rubio, 2025, "Évaluations Repères 2024 de …
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