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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    41 Station météo Toulouse Avenue de Casselardit

    Toulouse métropoleUpdated 1 Jul 2025

    … sur le site de l'avenue de Casselardit (Quartier Casselardit à Toulouse) qui fait parti d'un réseau …

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  2. data.gouv.fr

    API Judilibre

    Cour de cassationUpdated 2 Jun 2025

    #### **Traitement Judilibre** **Judilibre** est le traitement mis en œuvre par la Cour de cassation pour mettre à la …

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  3. data.gouv.fr

    Quartier et Lieu-dit

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … informatisé, du cadastre napoléonien, de la carte de Cassini, de la couche toponymie de la BD NYME de …

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  4. data.gouv.fr

    Tronçons de voie - Métropole Aix-Marseille-Provence

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 23 Feb 2026

    … Commune Code INSEE Allauch 13002 Carnoux-en-Provence 13119 Cassis 13022 Carry-le-Rouet 13021 Châteauneuf-les-Martigues …

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  5. data.gouv.fr

    Organigramme des services de la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Sept 2026

    … les libellés d'origine, saisis en majuscules dans le système d'information, sont convertis en casse courante avec …

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  6. data.gouv.fr

    Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024

    … vin de Champagne, de vin de Graves", de casseroles en cuivre, d'un miroir, de poules, etc. JEAN …

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  7. data.gouv.fr

    Les politiques de science ouverte des établissements de l'ESR

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Jul 2026

    … jour d’une politique existante, ou un lien cassé, n’hésitez pas à nous écrire à l’adresse …

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  8. data.gouv.fr

    Établissements cinématographiques actifs en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026

    … ou 95 ; normalisation des espaces et de la casse dans les libellés ; jointure externe gauche sur le numéro …

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  9. data.gouv.fr

    Zone à faibles émissions (ZFE) de la Ville de Nantes

    Nantes MétropoleUpdated 22 Jan 2026

    … Neustrie, Porte de Vertou, Bourdonnières, Prairie de Mauves, Haluchère, Ranzay, Recteur Schmitt, Le Cardo, Marcel Paul, René Cassin …

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  10. data.gouv.fr

    Observatoire de l’achat de sites internet en France (2026)

    Les CréavoresUpdated 19 Oct 2026

    … Licence Ouverte ; - [Judilibre](https://www.courdecassation.fr/acces-rapide-judilibre), Cour de cassation : Licence Ouverte 2.0 ; - pages …

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  11. data.gouv.fr

    Signature DNSSEC de 3 581 domaines d'organismes publics francais (aout 2026)

    Leroy LeroyUpdated 27 Aug 2026

    … Une délégation signée peut l'être avec des paramètres faibles ou une chaîne cassée: ce relevé constate la …

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  12. data.gouv.fr

    Lignes de tous les réseaux de transport en commun

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 2 Jul 2024

    … dessert les communes de Cassis, Carnoux, La Ciotat, Marseille, Roquefort-la-Bedoule. * LES BUS DE L’ETANG : dessert …

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  13. data.gouv.fr

    Affaires de corruption en France, par Transparency International France

    Transparency InternationalUpdated 23 Aug 2016

    … affaire à ses différents stades (première instance, appel, cassation), - constater le temps qui s’écoule entre la date …

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“cass” datasets · Open Data Finder