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13 datasets for “cass”
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41 Station météo Toulouse Avenue de Casselardit
Toulouse métropoleUpdated 1 Jul 2025
… sur le site de l'avenue de Casselardit (Quartier Casselardit à Toulouse) qui fait parti d'un réseau …
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API Judilibre
Cour de cassationUpdated 2 Jun 2025
#### **Traitement Judilibre** **Judilibre** est le traitement mis en œuvre par la Cour de cassation pour mettre à la …
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Quartier et Lieu-dit
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… informatisé, du cadastre napoléonien, de la carte de Cassini, de la couche toponymie de la BD NYME de …
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Tronçons de voie - Métropole Aix-Marseille-Provence
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 23 Feb 2026
… Commune Code INSEE Allauch 13002 Carnoux-en-Provence 13119 Cassis 13022 Carry-le-Rouet 13021 Châteauneuf-les-Martigues …
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Organigramme des services de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 1 Sept 2026
… les libellés d'origine, saisis en majuscules dans le système d'information, sont convertis en casse courante avec …
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Sacs à procès - Photos de l'affaire référence 2 B 11203
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… vin de Champagne, de vin de Graves", de casseroles en cuivre, d'un miroir, de poules, etc. JEAN …
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Les politiques de science ouverte des établissements de l'ESR
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Jul 2026
… jour d’une politique existante, ou un lien cassé, n’hésitez pas à nous écrire à l’adresse …
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Établissements cinématographiques actifs en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026
… ou 95 ; normalisation des espaces et de la casse dans les libellés ; jointure externe gauche sur le numéro …
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Zone à faibles émissions (ZFE) de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 22 Jan 2026
… Neustrie, Porte de Vertou, Bourdonnières, Prairie de Mauves, Haluchère, Ranzay, Recteur Schmitt, Le Cardo, Marcel Paul, René Cassin …
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Observatoire de l’achat de sites internet en France (2026)
Les CréavoresUpdated 19 Oct 2026
… Licence Ouverte ; - [Judilibre](https://www.courdecassation.fr/acces-rapide-judilibre), Cour de cassation : Licence Ouverte 2.0 ; - pages …
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Signature DNSSEC de 3 581 domaines d'organismes publics francais (aout 2026)
Leroy LeroyUpdated 27 Aug 2026
… Une délégation signée peut l'être avec des paramètres faibles ou une chaîne cassée: ce relevé constate la …
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Lignes de tous les réseaux de transport en commun
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 2 Jul 2024
… dessert les communes de Cassis, Carnoux, La Ciotat, Marseille, Roquefort-la-Bedoule. * LES BUS DE L’ETANG : dessert …
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Affaires de corruption en France, par Transparency International France
Transparency InternationalUpdated 23 Aug 2016
… affaire à ses différents stades (première instance, appel, cassation), - constater le temps qui s’écoule entre la date …
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