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21 datasets for “cah”
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Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantée 2020
Plateforme Open Data ZABALUpdated 17 Jun 2026
… Site officiel du vin d'Iroulégu AOP : [](https://www.irouleguy.net/fr/) Cahier des charges: En 2009, le …
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Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantées 2021
Plateforme Open Data ZABALUpdated 16 Sept 2022
… Site officiel du vin d'Iroulégu AOP : [](https://www.irouleguy.net/fr/) Cahier des charges: En 2009, le …
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Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantées 2023
Plateforme Open Data ZABALUpdated 27 Aug 2025
… Site officiel du vin d'Iroulégu AOP : [](https://www.irouleguy.net/fr/) Cahier des charges: En 2009, le …
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Proportion des marchés publics de la Ville de Paris avec une disposition environnementale
Ville de ParisUpdated 6 Dec 2024
… Il peut s’agir d’une obligation du cahier des charges ou d’un critère valorisé qui permet …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
… aménagement), précisées dans le règlement littéral et dans le dossier des OAP (un cahier par commune) du PLUi.
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Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019
… Elles bénéficient d’un cahier des charges spécifique comprenant un volet rénovation thermique/énergétique. L'enveloppe prévisionnelle concerne …
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Catalogue des publications du service Patrimoines et Inventaire
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2026
… guides topographiques, monographies thématiques, cahiers du patrimoine, fascicules de la collection « Images du patrimoine », revue « Ré-inventaire », etc …
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Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché années 2026, 2025, 2024 et 2023
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 14 Oct 2026
… Si une production d’ail n’est pas conforme aux critères définis par le cahier des charges, il …
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Mode d'occupation du sol - Métropole Aix Marseille Provence
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 18 Jun 2025
… Ce standard a été élaboré en lien avec le cahier des charges du marché de mission d'assistance …
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Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché 2011 à 2022
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
… L’Ail violet de Cadours répond à un cahier des charges précis, homologué par l’arrêté du 17 …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
… Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016
… Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2014-2015
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015
… Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… https://doi.org/10.17605/OSF.IO/39CPE - Documentation méthodologique et cahiers de laboratoire : https://limewire.com/research
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Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)
Julian MercerUpdated 29 Oct 2026
… https://doi.org/10.17605/OSF.IO/39CPE - Documentation méthodologique et cahiers de laboratoire : https://limewire.com/research
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Établissements d'enseignement supérieur labellisés "génération 2024"
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Apr 2024
… La conformité au cahier des charges du label pour l’enseignement supérieur est validé par les référents académiques …
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Habitats à destination du grand âge (hors accueil familial) en Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 4 Feb 2026
… normes PMR (qui peuvent évoluer) liées à un cahier des charges; le bâti est adapté à un public …
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Données ouvertes du Grand Débat National
Service d'Information du GouvernementUpdated 12 Jun 2020
… Les restitutions de réunions d'initiative locales, les réponses aux questionnaires, les cahiers citoyens ouverts dans les mairies …
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