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  1. data.gouv.fr

    Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantée 2020

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 17 Jun 2026

    … Site officiel du vin d'Iroulégu AOP : [](https://www.irouleguy.net/fr/) Cahier des charges: En 2009, le …

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  2. data.gouv.fr

    Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantées 2021

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 16 Sept 2022

    … Site officiel du vin d'Iroulégu AOP : [](https://www.irouleguy.net/fr/) Cahier des charges: En 2009, le …

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  3. data.gouv.fr

    Vin d'Irouléguy AOP - Localisation vignes plantées 2023

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 27 Aug 2025

    … Site officiel du vin d'Iroulégu AOP : [](https://www.irouleguy.net/fr/) Cahier des charges: En 2009, le …

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  4. data.gouv.fr

    Proportion des marchés publics de la Ville de Paris avec une disposition environnementale

    Ville de ParisUpdated 6 Dec 2024

    … Il peut s’agir d’une obligation du cahier des charges ou d’un critère valorisé qui permet …

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  5. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    … aménagement), précisées dans le règlement littéral et dans le dossier des OAP (un cahier par commune) du PLUi.

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  6. data.gouv.fr

    Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019

    … Elles bénéficient d’un cahier des charges spécifique comprenant un volet rénovation thermique/énergétique. L'enveloppe prévisionnelle concerne …

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  7. data.gouv.fr

    Catalogue des publications du service Patrimoines et Inventaire

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2026

    … guides topographiques, monographies thématiques, cahiers du patrimoine, fascicules de la collection « Images du patrimoine », revue « Ré-inventaire », etc …

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  8. data.gouv.fr

    Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché années 2026, 2025, 2024 et 2023

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 14 Oct 2026

    … Si une production d’ail n’est pas conforme aux critères définis par le cahier des charges, il …

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  9. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol - Métropole Aix Marseille Provence

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 18 Jun 2025

    … Ce standard a été élaboré en lien avec le cahier des charges du marché de mission d'assistance …

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  10. data.gouv.fr

    Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché 2011 à 2022

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    … L’Ail violet de Cadours répond à un cahier des charges précis, homologué par l’arrêté du 17 …

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  11. data.gouv.fr

    Gratuité des manuels scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015

    … Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …

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  12. data.gouv.fr

    Gratuité des manuels scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    … Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …

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  13. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016

    … Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …

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  14. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2014-2015

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015

    … Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …

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  15. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …

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  16. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … https://doi.org/10.17605/OSF.IO/39CPE - Documentation méthodologique et cahiers de laboratoire : https://limewire.com/research

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  17. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … https://doi.org/10.17605/OSF.IO/39CPE - Documentation méthodologique et cahiers de laboratoire : https://limewire.com/research

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  18. data.gouv.fr

    Établissements d'enseignement supérieur labellisés "génération 2024"

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Apr 2024

    … La conformité au cahier des charges du label pour l’enseignement supérieur est validé par les référents académiques …

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  19. data.gouv.fr

    Habitats à destination du grand âge (hors accueil familial) en Mayenne

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 4 Feb 2026

    … normes PMR (qui peuvent évoluer) liées à un cahier des charges; le bâti est adapté à un public …

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  20. data.gouv.fr

    Données ouvertes du Grand Débat National

    Service d'Information du GouvernementUpdated 12 Jun 2020

    … Les restitutions de réunions d'initiative locales, les réponses aux questionnaires, les cahiers citoyens ouverts dans les mairies …

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