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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Effectifs contractuels ville par cadre d'emploi et sexe 20171231

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019

    Effectifs par cadre d'emplois des agents contractuels de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux …

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  2. data.gouv.fr

    Contrats signés du programme-cadre cadre pour la recherche et l’innovation (H2020) de la Commission européenne

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022

    [Archive] Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre de H2020 (hors EIT …

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  3. data.gouv.fr

    Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude

    Département de l'AudeUpdated 20 Mar 2025

    Sites inventoriés dans le cadre de la politique Espaces Naturels Sensibles du Département de L'Aude

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  4. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2017 - Subventions versées dans le cadre du vote du BP 2017 de Wittelsheim

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 25 Oct 2017

    Liste des subventions versées dans le cadre du vote du budget primitif 2017 (article L. 2311-7 du …

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  5. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026

    Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …

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  6. data.gouv.fr

    Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude

    Département de l'AudeUpdated 16 Apr 2024

    Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …

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  7. data.gouv.fr

    Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS

    Département de l'AudeUpdated 31 Dec 2024

    Parcelles acquises par le Département de l'Aude dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels …

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  8. data.gouv.fr

    Ilots urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … une surface délimitée par des rues les ensembles urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.

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  9. data.gouv.fr

    Figures urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … une surface délimitée par des rues les ensembles urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.

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  10. data.gouv.fr

    Comptage routier dans le cadre du test de piétonnisation du Boulevard de la République

    Ville d'AgenUpdated 26 Oct 2015

    Ces données sont issues de la phase d'expérimentation de la piétonnisation du boulevard de la République dans …

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  11. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par Cap Atlantique, dans le cadre de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Jul 2025

    Liste des subventions publiques attribuées par Cap Atlantique dans le cadre de conventions de subventions passées en application …

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  12. data.gouv.fr

    Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.

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  13. data.gouv.fr

    Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.

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  14. data.gouv.fr

    Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Oct 2015

    Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre du 7ème PCRDT à la …

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  15. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Jul 2020

    Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des liens URL redirigeant vers les consignes préféctorales dans le cadre du Covid-19

    Service d'Information du GouvernementUpdated 2 Mar 2022

    ### Contexte Dans le cadre du déconfinement prévu pour le 11 mai 2020, les préfectures publient sur leurs sites …

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  17. data.gouv.fr

    Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Dec 2015

    … Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

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  18. data.gouv.fr

    Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 Oct 2014

    Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre du 7ème PCRDT à la …

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  19. data.gouv.fr

    Données des contrats d’achat et de subvention (d’un montant supérieur à 15 000 €) conclus par Expertise France dans le cadre des projets de coopération technique

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 31 Aug 2026

    Les données portent sur les contrats passés dans le cadre de projets de coopération technique mis en œuvre …

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  20. data.gouv.fr

    Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022

    … de travaux suite à un signalement dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne de Saint …

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“cadres” datasets · Open Data Finder