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1,164 datasets for “cadre”
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Effectifs contractuels ville par cadre d'emploi et sexe 20171231
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Effectifs par cadre d'emplois des agents contractuels de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux …
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Contrats signés du programme-cadre cadre pour la recherche et l’innovation (H2020) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022
[Archive] Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre de H2020 (hors EIT …
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Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude
Département de l'AudeUpdated 20 Mar 2025
Sites inventoriés dans le cadre de la politique Espaces Naturels Sensibles du Département de L'Aude
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Budget Primitif 2017 - Subventions versées dans le cadre du vote du BP 2017 de Wittelsheim
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 25 Oct 2017
Liste des subventions versées dans le cadre du vote du budget primitif 2017 (article L. 2311-7 du …
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Subventions attribuées par la commune de Guérande, dans le cadre ou non de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Mar 2026
Liste des subventions publiques attribuées par la commune de Guérande dans le cadre de conventions de subventions passées …
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Zones de préemption dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l’Aude
Département de l'AudeUpdated 16 Apr 2024
Zones où le dispositif de la préemption par le Département de l'Aude peut s'appliquer au titre …
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Propriétés parcellaires du Département de l'Aude dans le cadre de la politique ENS
Département de l'AudeUpdated 31 Dec 2024
Parcelles acquises par le Département de l'Aude dans le cadre de sa politique sur les Espaces Naturels …
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Ilots urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… une surface délimitée par des rues les ensembles urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.
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Figures urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… une surface délimitée par des rues les ensembles urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.
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Comptage routier dans le cadre du test de piétonnisation du Boulevard de la République
Ville d'AgenUpdated 26 Oct 2015
Ces données sont issues de la phase d'expérimentation de la piétonnisation du boulevard de la République dans …
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Subventions attribuées par Cap Atlantique, dans le cadre de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 1 Jul 2025
Liste des subventions publiques attribuées par Cap Atlantique dans le cadre de conventions de subventions passées en application …
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Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.
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Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.
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Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Oct 2015
Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre du 7ème PCRDT à la …
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Subventions attribuées par la commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Jul 2020
Liste des subventions publiques attribuées par la Commune de Férel, dans le cadre de conventions de subventions passées …
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Liste des liens URL redirigeant vers les consignes préféctorales dans le cadre du Covid-19
Service d'Information du GouvernementUpdated 2 Mar 2022
### Contexte Dans le cadre du déconfinement prévu pour le 11 mai 2020, les préfectures publient sur leurs sites …
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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Dec 2015
… Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
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Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 Oct 2014
Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre du 7ème PCRDT à la …
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Données des contrats d’achat et de subvention (d’un montant supérieur à 15 000 €) conclus par Expertise France dans le cadre des projets de coopération technique
Agence Française de Développement (AFD)Updated 31 Aug 2026
Les données portent sur les contrats passés dans le cadre de projets de coopération technique mis en œuvre …
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Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022
… de travaux suite à un signalement dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne de Saint …
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