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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels, effectifs
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs des cabinets ministériels à la date du 1er août 2013. Extrait du Jaune 2014 'personnels affectés dans …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune Personnels affectés dans les cabinets ministériels - Dotation ISP
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er août 2013 …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2008
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2007
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2009
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2011
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Projet de loi de finances pour 2014 (PLF 2014), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels en 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Effectifs et dotation annuelle des ISP (indemnités pour sujétions particulières) des cabinets ministériels à la date du 1er …
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Cabinets d'expertise comptable en France — agrégats SIRENE (Observatoire Comptapolis)
Sam GILMANUpdated 28 Jul 2026
Agrégats mensuels sur les cabinets d'expertise comptable actifs en France (NAF 69.20Z), dérivés de la base …
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Projet de loi de finances pour 2012 (PLF 2012) et pour 2013 (PLF 2013), données extraites de l'annexe jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Composition des cabinets ministériels aux dates du 1er août 2011 et du 1er août 2012. Extraits du Jaune …
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Projet de loi de finances pour 2015 (PLF 2015), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… Ces données sont établies sur la base des informations communiquées par les différents cabinets ministériels. Le périmètre concerne …
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Annuaire de l’accessibilité des cabinets médicaux et paramédicaux
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026
Santé.fr et APF France Handicap portent depuis 2022 un projet d’annuaire de l’accessibilité des cabinets …
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Projet de loi de finances pour 2017 (PLF 2017), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… Ce document est établi sur la base des informations communiquées par les différents cabinets ministériels. Il ne peut …
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Projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016), jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… Ces données sont établies sur la base des informations communiquées par les différents cabinets ministériels. Le périmètre concerne …
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Représentants d'intéret
Assemblée nationaleUpdated 25 Nov 2016
… Y figurent les informations relatives à la raison sociale, au type d’organisation (entreprise, association, cabinet, organisme professionnel …
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Les protocoles de remise des archives des cabinets présidentiels et ministériels 1976-2020
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
Conclus entre le Service interministériel des archives de France (ministère de la Culture) et les détenteurs des archives …
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Projet de loi de finances pour 2018 (PLF 2018), données de l'annexe jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… Un tableau spécifique pour les personnels des cabinets militaires est en outre ajouté pour les cabinets du Premier …
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Logiciels, banques et cabinets : sont-ils des plateformes agréées ? Réponses datées
Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026
Pour chaque logiciel, banque ou cabinet de la série « X est-il une plateforme agréée ? » de QuellePlateforme.fr …
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France Num - Enquête 2020 - Libellés des questions
Ministères économiques et financiersUpdated 30 Sept 2021
De décembre 2019 à mars 2020, le cabinet de conseil BCG (Boston Consulting Group) associé au cabinet EY …
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