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Search results for bonifications

Filtersdata.gouv.fr · JSON

18 datasets for “bonifications”

  1. data.gouv.fr

    Retraite - Cube flux civil droit direct 1

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le **Service des Retraites …

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  2. data.gouv.fr

    Retraite - Cube flux militaire armée droit direct 1

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le …

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  3. data.gouv.fr

    Retraite - Cube stock civil droit direct 1

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions civiles de droit direct, liquidées …

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  4. data.gouv.fr

    Retraite - Cube stock civil droit direct 2

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions civiles de droit direct, liquidées …

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  5. data.gouv.fr

    Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 1

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des …

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  6. data.gouv.fr

    Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 1

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des …

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  7. data.gouv.fr

    Retraite - Cube génération civil droit direct 1

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour …

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  8. data.gouv.fr

    Retraite - Cube flux civil droit direct 2

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions civiles de droit direct liquidées par le **Service des Retraites …

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  9. data.gouv.fr

    Retraite - Cube flux militaire gendarme droit direct

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires gendarmes liquidées par le …

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    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Retraite - Cube flux militaire armée droit direct 2

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les nouvelles pensions militaires de droit direct, des militaires armée, liquidées par le …

    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Retraite - Cube génération civil droit direct 2

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant les pensions civiles de droit direct actuelles et radiées pour décès, liquidées pour …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Retraite - Cube stock militaire armée droit direct 2

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégée** s reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct …

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    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Retraite - Cube stock militaire gendarme droit direct 2

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    **Cube de données agrégées** reprenant le stock au 31/12/N des pensions militaires de droit direct, des …

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  14. data.gouv.fr

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015

    … Des bonifications sont accordées au titre de la [carence territoriale en équipements aquatiques](/datailedefrance/explore/dataset/carences_en …

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  15. data.gouv.fr

    Plan piscines régional

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Jun 2013

    … Des bonifications sont accordées au titre de la [carence territoriale en équipements aquatiques](/datailedefrance/explore/dataset/carences_en …

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  16. data.gouv.fr

    Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)

    Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026

    … Le décret n° 2014-659 a unifié le FSDP et mis fin au système de bonifications qui existait …

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  17. data.gouv.fr

    Budget des dépenses de personnel de la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Oct 2026

    … visites médicales, frais médicaux, congés bonifiés pour les agents originaires des départements et régions d'outre-mer, et …

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  18. data.gouv.fr

    Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR)

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Jun 2017

    … pour les grandes entreprises dans les DOM ; * des bonifications de taux de 10 % pour les moyennes entreprises et …

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“bonifications” datasets · Open Data Finder