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  1. data.gouv.fr

    Avantages au personnel CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Avantages au personnel depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque …

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  2. data.gouv.fr

    Lieux partenaires des avantages culture du Navigo

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Oct 2021

    … R et Liberté +) en cours de validité, peuvent bénéficier d’un avantage culture (réduction tarifaire ou service exclusif). * * *

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  3. data.gouv.fr

    Avantages culture du Navigo

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2025

    Ce jeu de données liste l’ensemble des avantages culture dont peuvent bénéficier les détenteurs d'un abonnement …

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  4. data.gouv.fr

    Lieux partenaires des avantages culture du Navigo

    Île-de-France MobilitésUpdated 9 Nov 2026

    … R et Liberté +) en cours de validité, peuvent bénéficier d’un avantage culture (réduction tarifaire ou service exclusif). * * *

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  5. data.gouv.fr

    Distribution des pensions mensuelles

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 16 Jul 2025

    Distribution des pensions mensuelles

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  6. data.gouv.fr

    Bénéficiaires d'une Carte Mobilité Inclusion (CMI) en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026

    … Divers avantages fiscaux pour le titulaire de la carte ou ses proches. Différents avantages accordés, sous certaines conditions …

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  7. data.gouv.fr

    Bénéficiaires d'une Carte Mobilité Inclusion (CMI) par EPCI en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026

    … Divers avantages fiscaux pour le titulaire de la carte ou ses proches. Différents avantages accordés, sous certaines conditions …

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  8. data.gouv.fr

    Bénéficiaires d'une Carte Mobilité Inclusion (CMI) par commune en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026

    … Divers avantages fiscaux pour le titulaire de la carte ou ses proches. Différents avantages accordés, sous certaines conditions …

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  9. data.gouv.fr

    Jardins remarquables - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 17 May 2022

    … Il donne lieu à des avantages divers et notamment à une signalisation sur les routes et autoroutes, selon …

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  10. data.gouv.fr

    Sas vélos

    Le Grand ChalonUpdated 28 Aug 2025

    … Le sas vélo a de nombreux avantages pour le cycliste : - il le rend plus visible en le plaçant …

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  11. data.gouv.fr

    Stations de taxi en France

    le.taxiUpdated 7 Feb 2024

    … Le format CSV a l'avantage de la simplicité et de pouvoir être manipulé avec des outils de …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jul 2017

    … Le classement en ZRR permet aux entreprises de ces territoires de bénéficier d’avantages fiscaux conséquents, notamment lors …

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  13. data.gouv.fr

    Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015

    … un prêt, d’une garantie ou d’un avantage en nature aux associations de droit français ou aux …

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  14. data.gouv.fr

    Île-de-France Mutuelle Santé - points de contact

    Région Île-de-FranceUpdated 29 May 2023

    … soins et à la prévention à des tarifs avantageux pour préserver leur pouvoir d'achat. Des questions ? Comment …

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  15. data.gouv.fr

    Les maisons d'assistant.e.s maternel.le.s

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 5 Nov 2025

    … enfants et ceux-ci bénéficient des mêmes droits, avantages et obligations que ceux prévus par les dispositions légales …

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  16. data.gouv.fr

    Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Il convient de verser la plus avantageuse au salarié. L'indemnité est au moins égale à 2,65 …

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  17. data.gouv.fr

    Paris Solidarité

    Ville de ParisUpdated 4 Nov 2026

    … disposant de faibles revenus et percevant tous les avantages légaux auxquels elles peuvent prétendre. Le montant de l …

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  18. data.gouv.fr

    Les jardins remarquables en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 29 Jan 2024

    … Il donne lieu à des avantages divers et notamment à une signalisation routes et autoroutes, selon le même …

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  19. data.gouv.fr

    Séniors - Nombre de bénéficiaires de l’Allocation personnalisée d’autonomie (APA)

    Ville de ParisUpdated 6 Dec 2024

    … en situation de handicap disposant de faibles revenus et percevant tous les avantages légaux auxquels elles peuvent prétendre.

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  20. data.gouv.fr

    Distribution de la pension mensuelle nette totale des retraités de droit direct, fin 2016

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 18 Jan 2021

    … La variable examinée est la pension totale nette; elle comprend les avantages de droits directs (dont les minima …

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