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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … urbanisme (PLU, monuments historiques), fiscalité (CGI 150 U, 156 bis, Pinel, LMNP), diagnostics (DPE, ERP, audit énergétique), copropriété …

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  2. data.gouv.fr

    Accessibilité des Hébergements en Ile de France - Paris je t'aime

    Ville de ParisUpdated 24 Jun 2024

    … Office de tourisme et ses partenaires. Informations sur notre campagne d’accessibilité [plateforme d’audit](https://audit.parisinfo …

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  3. data.gouv.fr

    Données structurées sur les services d’interprétation – Agence Marina Yulis Traduction

    Marina Yulis TraductionUpdated 16 Sept 2026

    … Ou en cas de modification importante de l’offre 📊 `Contenu typé` : * `Services d’interprétation` : types d’interprétation (liaison …

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  4. data.gouv.fr

    Déclarations d’accessibilité de sites de grandes villes et métropoles françaises — observations Edikka

    EdikkaUpdated 10 Sept 2026

    … dates d’audit, périmètres et méthodes peuvent différer. La trace historique fournie est un journal interne conservé dans …

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  5. data.gouv.fr

    Articles de loi du marché immobilier français — Index Légifrance × Bon Cap

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … L126-28-1 audit énergétique), Code du Patrimoine (art. L621-30 abords MH 500m), Code de l'Urbanisme …

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  6. data.gouv.fr

    Bibliothèques JavaScript sur la page d'accueil de 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)

    Leroy LeroyUpdated 15 Oct 2026

    … l'annuaire officiel Service-public.gouv.fr, base de données locales (DILA, Licence Ouverte), version du 31 juillet …

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  7. data.gouv.fr

    robots.txt et sitemap.xml sur 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)

    Leroy LeroyUpdated 16 Oct 2026

    … l'annuaire officiel Service-public.gouv.fr, base de données locales (DILA, Licence Ouverte), version du 31 juillet …

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  8. data.gouv.fr

    Prise en charge de /.well-known/change-password par 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)

    Leroy LeroyUpdated 14 Oct 2026

    … l'annuaire officiel Service-public.gouv.fr, base de données locales (DILA, Licence Ouverte), version du 31 juillet …

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  9. data.gouv.fr

    Doctype, langue, encodage et viewport sur 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)

    Leroy LeroyUpdated 16 Oct 2026

    … l'annuaire officiel Service-public.gouv.fr, base de données locales (DILA, Licence Ouverte), version du 31 juillet …

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  10. data.gouv.fr

    CMS déclaré par la page d'accueil de 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)

    Leroy LeroyUpdated 15 Oct 2026

    … l'annuaire officiel Service-public.gouv.fr, base de données locales (DILA, Licence Ouverte), version du 31 juillet …

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  11. data.gouv.fr

    Fichier security.txt (RFC 9116) sur 1 000 sites publics locaux français (octobre 2026)

    Leroy LeroyUpdated 15 Oct 2026

    … l'annuaire officiel Service-public.gouv.fr, base de données locales (DILA, Licence Ouverte), version du 31 juillet …

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  12. data.gouv.fr

    Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … du neurodéveloppement (dont TSA) - Troubles de la fonction auditive - Troubles des fonctions motrices - Troubles de la fonction visuelle …

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  13. data.gouv.fr

    Annonces de logements et prix demandés par classe énergétique au Luxembourg et dans les pays frontaliers, dont la France — ChatHome

    ChatHomeUpdated 25 Oct 2026

    … L'audit limité de 24 pages d'annonces actives a détecté des problèmes dans les champs historiques et …

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