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2,556 datasets for “attribution”
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Fond Social Européen - Attributions de 2014 à 2020
Département de l'HéraultUpdated 16 Dec 2020
**« Fonds européens destinés à lutter contre la pauvreté et promouvoir l’inclusion » : **
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FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus
Région Île-de-FranceUpdated 27 Feb 2016
Il s’agit de la présentation des motifs de refus d’attribution de bourses des formarions sanitaire et …
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FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2013 - fév. 2014)
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2015
Il s’agit de la présentation des motifs de refus d’attribution de bourses et du nombre de …
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FSS - Motifs de refus d’attribution des bourses et nombre de refus (sept. 2007 - fév. 2013)
Région Île-de-FranceUpdated 3 Jun 2013
Il s’agit de la présentation des motifs de refus d’attribution de bourses des formarions sanitaire et …
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Attribution des marchés publics
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Liste des marchés supérieurs à 20 000€ passés par la Ville de Cayenne à compter de 2016. Les …
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SLA - Attribution aux particuliers de la prime vélo par commune depuis 2019
Saint-Louis AgglomérationUpdated 15 Apr 2026
Saint-Louis Agglomération a mis en place une aide à l’achat d’un vélo pour les résidents …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat 2011 - 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire …
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Marchés publics conclus recensés sur la plateforme des achats de l’Etat depuis 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Cette liste comprend le nom de l'entité publique, l'entité d'achat, le nom de l'attributaire …
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Equipements sportifs de proximité sur la Ville de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Oct 2020
… libre accès, restreint, fermé au public \- les information sur les horaires d'ouverture au public (attribut : horaires) \- le …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
Liste des marchés >40k€ conclus pour l'année 2021 par la métropole de Clermont-Ferrand, et faisant apparaître …
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Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par collectivité attributaire
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2026
Les données présentées correspondent aux recouvrements enregistrés par direction locale dans la comptabilité auxiliaire de la DGFiP, retraités …
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Liste des marchés conclus en 2015
Région Île-de-FranceUpdated 1 Apr 2016
… objet du marché, nature, date de notification, attributaires et leur code postal, seuils des marchés et montant HT …
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Tracés des lignes régulières commerciales de bus en Ile-de-France
Île-de-France MobilitésUpdated 10 Sept 2026
… Les attributs permettent de faire le lien vers le référentiel des lignes ( )Ces tracés suivent le réseau routier …
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Référentiel des voies
Eurométropole de StrasbourgUpdated 13 Nov 2026
… Une évolution future pourrait les intégrer ; * L'attribut code postal est géré par La poste. Certaines voies peuvent …
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Fichier des Structures de la DGFIP
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
Le fichier STRUCTURES remplace le FIMOCA sans les attributs qui n'ont pas été repris et les données …
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Localisations des brigades de gendarmeries et commissariats de police dans OpenStreetMap
magelliumUpdated 30 Oct 2024
… Des attributs OSM supplémentaires ont été sélectionnés pour enrichir les tags principaux. Tous les attributs préfixés par "osm …
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Localisations des magasins dans OpenStreetMap
magelliumUpdated 30 Oct 2024
… Des attributs OSM supplémentaires ont été sélectionnés pour enrichir les tags principaux. Tous les attributs préfixés par "osm …
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Localisation des hôpitaux dans OpenStreetMap
magelliumUpdated 30 Oct 2024
… Des attributs OSM supplémentaires ont été sélectionnés pour enrichir les tags principaux. Tous les attributs préfixés par "osm …
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Localisation des cliniques dans OpenStreetMap
magelliumUpdated 30 Oct 2024
… Des attributs OSM supplémentaires ont été sélectionnés pour enrichir les tags principaux. Tous les attributs préfixés par "osm …
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Localisation des pharmacies dans OpenStreetMap
magelliumUpdated 30 Oct 2024
… Des attributs OSM supplémentaires ont été sélectionnés pour enrichir les tags principaux. Tous les attributs préfixés par "osm …
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