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35 datasets for “attestation”
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Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025
Ce jeu de données présente la liste et les effectifs d'étudiants inscrits dans les principaux diplômes et …
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Statistiques annuelles d'actes d'Etat Civil de la ville du Haillan
Bordeaux MétropoleUpdated 11 Jul 2023
… mention reçus **Affaires générales** :Attestation d'accueil Recensement militaire Certificat d'hérédité Attestation de vie maritale Certificat de …
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Recensement des obligations déclaratives des élus régionaux
Région Île-de-FranceUpdated 7 Oct 2020
… élu n'ayant pas indiqué les activités de son conjoint, partenaire, concubin dans sa déclaration d’intérêt. **Attestation …
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Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés par le centre ENIC-NARIC France
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026
… attestation de comparabilité ou attestation de reconnaissance de niveau d’études visant à favoriser la mobilité internationale. Les …
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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …
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Documents publics des aides et appels à projets de la Région
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… règlement du dispositif, informations utiles, liste des pièces à fournir, …) * Documents nécessaires (dossier de candidature, attestation, …) Ce jeu …
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Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Nov 2024
… Les véhicules y circulant doivent disposer d'une vignette Crit'Air attestant qu'ils ont l'autorisation de …
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Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026
… Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …
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Conservatoires - Subventions de la DRAC
Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jan 2026
… Rayonnement Régional, Départemental et Intercommunal ou Communal) qui attestent d’un socle qualitatif et professionnel identique partout et …
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Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail
Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025
… Les certifications professionnelles qui attestent des compétences et des connaissances professionnelles requises pour exercer un métier. Elles recoupent …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021
… la déclaration attestant de l'achèvement et la conformité Totale (100%), date de déclaration attestant de l'achèvement …
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Déclarations de compléments alimentaires
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 13 Nov 2026
… répertorie tous les compléments alimentaires ayant obtenu une attestation de déclaration de commercialisation sur le territoire français suite …
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Diplôme national du brevet par établissement
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026
… Il atteste de la maîtrise du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session de 2011 …
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Candidat au CAP par département et sexe
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Jun 2026
… Le Certificat d’aptitude professionnelle (CAP) (CAPA pour agricole) est un diplôme national qui atteste d’un premier …
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Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024
… Il atteste de la prise en charge de documents par le service d’archives, sur la base des …
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Label Egalité Filles-Garçons
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… Le niveau 3 atteste d’une expertise partagée par l’ensemble de la communauté éducative. Les niveaux 1 …
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Communes sans établissement de travaux RGE actif recensé — 2026
Legibat - Observatoire de la Conformité BTPUpdated 9 Nov 2026
… Aucune disponibilité, assurance décennale ou conformité de chantier n'est attestée par ces indicateurs.
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Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Il vous permet de répondre au questionnaire santé et d'attester de votre état de santé qui, le …
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Résultats par spécialité, sexe, statut et département au CAP
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Jun 2026
… Le Certificat d’aptitude professionnelle (CAP) (CAPA pour agricole) est un diplôme national qui atteste d’un premier …
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Diplôme national du brevet par sexe et par série
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
… Il atteste de la maîtrise des compétences du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session …
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