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  1. data.gouv.fr

    Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025

    Ce jeu de données présente la liste et les effectifs d'étudiants inscrits dans les principaux diplômes et …

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  2. data.gouv.fr

    Statistiques annuelles d'actes d'Etat Civil de la ville du Haillan

    Bordeaux MétropoleUpdated 11 Jul 2023

    … mention reçus **Affaires générales** :Attestation d'accueil Recensement militaire Certificat d'hérédité Attestation de vie maritale Certificat de …

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  3. data.gouv.fr

    Recensement des obligations déclaratives des élus régionaux

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Oct 2020

    … élu n'ayant pas indiqué les activités de son conjoint, partenaire, concubin dans sa déclaration d’intérêt. **Attestation …

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  4. data.gouv.fr

    Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés par le centre ENIC-NARIC France

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026

    … attestation de comparabilité ou attestation de reconnaissance de niveau d’études visant à favoriser la mobilité internationale. Les …

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  5. data.gouv.fr

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) en établissement en Isère par commune depuis 2016

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …

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  6. data.gouv.fr

    Documents publics des aides et appels à projets de la Région

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … règlement du dispositif, informations utiles, liste des pièces à fournir, …) * Documents nécessaires (dossier de candidature, attestation, …) Ce jeu …

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  7. data.gouv.fr

    Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Nov 2024

    … Les véhicules y circulant doivent disposer d'une vignette Crit'Air attestant qu'ils ont l'autorisation de …

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  8. data.gouv.fr

    Allocation Personnalisée à l'Autonomie (APA) à domicile en Isère par commune depuis 2016

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 28 Jan 2026

    … Le demandeur doit attester d'une résidence stable et régulière en France. Les gens du voyage et personnes …

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  9. data.gouv.fr

    Conservatoires - Subventions de la DRAC

    Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jan 2026

    … Rayonnement Régional, Départemental et Intercommunal ou Communal) qui attestent d’un socle qualitatif et professionnel identique partout et …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail

    Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025

    … Les certifications professionnelles qui attestent des compétences et des connaissances professionnelles requises pour exercer un métier. Elles recoupent …

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  11. data.gouv.fr

    Lotissements sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021

    … la déclaration attestant de l'achèvement et la conformité Totale (100%), date de déclaration attestant de l'achèvement …

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  12. data.gouv.fr

    Déclarations de compléments alimentaires

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 13 Nov 2026

    … répertorie tous les compléments alimentaires ayant obtenu une attestation de déclaration de commercialisation sur le territoire français suite …

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  13. data.gouv.fr

    Diplôme national du brevet par établissement

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026

    … Il atteste de la maîtrise du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session de 2011 …

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  14. data.gouv.fr

    Candidat au CAP par département et sexe

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Jun 2026

    … Le Certificat d’aptitude professionnelle (CAP) (CAPA pour agricole) est un diplôme national qui atteste d’un premier …

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  15. data.gouv.fr

    Archives départementales de la Seine-Saint-Denis - Registre des entrées 2023

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Nov 2024

    … Il atteste de la prise en charge de documents par le service d’archives, sur la base des …

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  16. data.gouv.fr

    Label Egalité Filles-Garçons

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … Le niveau 3 atteste d’une expertise partagée par l’ensemble de la communauté éducative. Les niveaux 1 …

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  17. data.gouv.fr

    Communes sans établissement de travaux RGE actif recensé — 2026

    Legibat - Observatoire de la Conformité BTPUpdated 9 Nov 2026

    … Aucune disponibilité, assurance décennale ou conformité de chantier n'est attestée par ces indicateurs.

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  18. data.gouv.fr

    Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Il vous permet de répondre au questionnaire santé et d'attester de votre état de santé qui, le …

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  19. data.gouv.fr

    Résultats par spécialité, sexe, statut et département au CAP

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Jun 2026

    … Le Certificat d’aptitude professionnelle (CAP) (CAPA pour agricole) est un diplôme national qui atteste d’un premier …

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  20. data.gouv.fr

    Diplôme national du brevet par sexe et par série

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … Il atteste de la maîtrise des compétences du socle commun des connaissances et des compétences, depuis la session …

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