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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Retours formulaire - votre avis - Datasets attendus

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 4 Apr 2023

    Retours formulaire - votre avis - Datasets attendus

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  2. data.gouv.fr

    Retours formulaire - votre avis - Thèmes attendus

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 4 Apr 2023

    Retours formulaire - votre avis - Thèmes attendus

    • CSV
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  3. data.gouv.fr

    Retours formulaire - votre avis - Dataviz attendues

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Apr 2023

    Retours formulaire - votre avis - Dataviz attendues

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  4. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2015

    Ville d'AgenUpdated 27 May 2015

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité.

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  5. data.gouv.fr

    Budget primitif du Département de Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 9 Sept 2019

    … les recettes attendues et les montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice …

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  6. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2014 - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 18 Nov 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité.

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  7. data.gouv.fr

    Subventions de la Ville de Bourges de 2018 à 2020

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 11 May 2021

    … La Communauté d'Agglomération de Bourges travaille à mettre ses données en conformité au modèle attendu pour 2021.

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  8. data.gouv.fr

    Budget du département du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 5 Jun 2026

    … Il détermine aussi les recettes attendues. A partir de 2023, les crédits votés sont dans la colonne BGT …

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  9. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de la Commune d'Octeville-sur-Mer

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

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  10. data.gouv.fr

    Budget primitif 2017 de l'Agglomération Havraise

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

    • EXCEL
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  11. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de l'Agglomération Havraise

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

    • EXCEL
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  12. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

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  13. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

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  14. data.gouv.fr

    Budget primitif 2020 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

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  15. data.gouv.fr

    Candidatures à l'élection présidentielle 2027 — statuts sourcés

    2027etmoiUpdated 2 Oct 2026

    … Tant que le Conseil constitutionnel n'a pas arrêté la liste officielle, attendue vers la mi-mars 2027 …

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  16. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

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  17. data.gouv.fr

    Budget primitif 2020 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

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  18. data.gouv.fr

    Budget primitif 2021 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

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  19. data.gouv.fr

    Budget primitif 2022 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

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  20. data.gouv.fr

    Budget primitif 2024 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

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