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  1. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022

    Ce jeu de données représente les assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …

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  2. data.gouv.fr

    Masse salariale et assiette chômage partiel trimestrielles du secteur privé, France entière x secteur NA38

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026

    Masse salariale et assiette chômage partiel trimestrielles du secteur privé, au niveau France entière par secteur d'activité …

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  3. data.gouv.fr

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par ancienne région

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé. ► _[MISE A JOUR](https://open.urssaf.fr/explore …

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  4. data.gouv.fr

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par région

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par région. ► _[MISE A JOUR](https://open.urssaf …

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  5. data.gouv.fr

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé (publiée dans le [Baromètre économique](https://www.urssaf …

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  6. data.gouv.fr

    Lycées d'Occitanie année scolaire 2025-2026

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 12 May 2026

    … l'implication dans les dispositifs Occitanie dans mon assiette et Label numérique, les données Carte Jeune Région et …

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  7. data.gouv.fr

    Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025

    L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …

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  8. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019

    … p/) * [Assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_plum-assiette-sup …

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  9. data.gouv.fr

    Masse salariale trimestrielle du secteur privé (y compris estimation précoce), France entière

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026

    … Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. \- Une estimation précoce de …

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  10. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé hors intérimaires, par EPCI et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … l'année. \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …

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  11. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par zone d'emploi et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … l'année. \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …

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  12. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x NA88i et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … l'année. \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …

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  13. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x tranche de taille d'entreprise et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Sept 2025

    … l'année. \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …

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  14. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par région x secteur NA27i et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … l'année. \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …

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  15. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par département x secteur NA17i et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … l'année. \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …

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  16. data.gouv.fr

    Cadastre rénové (assemblage départemental)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 16 Jul 2019

    … désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données …

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  17. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par département x familles ESS et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … l'année. \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …

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  18. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x familles ESS x NA88 et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … l'année. \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …

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  19. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par région x familles ESS x NA88 et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … l'année. \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …

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  20. data.gouv.fr

    Cadastre napoléonien (assemblage départemental)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jan 2020

    … cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données …

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“assiettes” datasets · Open Data Finder