Skip to content
Open Data Finder

Search results for application process

Filtersdata.gouv.fr · JSON

18 datasets for “application process”

  1. data.gouv.fr

    ( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    … L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Données du Répertoire national des élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI) , Départementaux, Régionaux

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 8 Jul 2026

    … No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Données du Répertoire National des Élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI), Départementaux en Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026

    … No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Parcoursup 2018 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2019

    … L’application Parcoursup est le service accessible depuis janvier 2018 via un site web du ministère de l …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
  5. data.gouv.fr

    (DTA) Contour de l'estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    … d’Aménagement (DTA) expérimentales dont le processus a été engagé en application de l’article 4 de la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Empreinte de l'IA générative dans un service éducatif en production

    Diane AIUpdated 10 Sept 2026

    … une application d'apprentissage par répétition espacée, à génération de contenu ancrée sur les documents de l'apprenant …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Parcoursup 2019 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Apr 2020

    … En 2019, certains établissements recrutent encore hors du processus d’affectation Parcoursup : l’université Paris Dauphine, une grande …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • DOCX
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Conformément à la licence, toute réutilisation publique (site web, application, support imprimé diffusé) doit obligatoirement inclure la mention …

    • JSON
    • XLSX
  9. data.gouv.fr

    Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Destiné à l'intégration technique (API, applications). Les données sont structurées hiérarchiquement par thème. Chaque question comprend les …

    • JSON
    • XLSX
  10. data.gouv.fr

    Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses

    leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026

    … Destiné à l'intégration technique (API, applications). Les données sont structurées hiérarchiquement par thème. Chaque question comprend les …

    • XLSX
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Mar 2026

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • DOCX
    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements - Académie de Rennes

    Région BretagneUpdated 9 Mar 2026

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  13. data.gouv.fr

    Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Mar 2026

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • DOCX
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Parcoursup 2024 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Jan 2025

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère chargé de l …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Parcoursup 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jul 2024

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  16. data.gouv.fr

    Parcoursup 2021 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  17. data.gouv.fr

    Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jan 2023

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  18. data.gouv.fr

    Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022

    … L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
“application process” datasets · Open Data Finder