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18 datasets for “application process”
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( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… L’élaboration du SAGE est confié à la Commission Locale de l’Eau et repose sur un processus …
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Données du Répertoire national des élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI) , Départementaux, Régionaux
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 8 Jul 2026
… No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …
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Données du Répertoire National des Élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI), Départementaux en Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026
… No requests for corrections submitted via the www.data.gouv.fr platform will be processed. Corrections made within …
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Parcoursup 2018 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2019
… L’application Parcoursup est le service accessible depuis janvier 2018 via un site web du ministère de l …
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(DTA) Contour de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… d’Aménagement (DTA) expérimentales dont le processus a été engagé en application de l’article 4 de la …
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Empreinte de l'IA générative dans un service éducatif en production
Diane AIUpdated 10 Sept 2026
… une application d'apprentissage par répétition espacée, à génération de contenu ancrée sur les documents de l'apprenant …
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Parcoursup 2019 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Apr 2020
… En 2019, certains établissements recrutent encore hors du processus d’affectation Parcoursup : l’université Paris Dauphine, une grande …
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Examen civique - Carte de séjour pluriannuelle - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Conformément à la licence, toute réutilisation publique (site web, application, support imprimé diffusé) doit obligatoirement inclure la mention …
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Examen civique - Naturalisation - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Destiné à l'intégration technique (API, applications). Les données sont structurées hiérarchiquement par thème. Chaque question comprend les …
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Examen civique - Carte de résident - Questions de connaissances officielles et propositions de réponses
leqcmcivique.frUpdated 18 Oct 2026
… Destiné à l'intégration technique (API, applications). Les données sont structurées hiérarchiquement par thème. Chaque question comprend les …
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Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Mar 2026
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements - Académie de Rennes
Région BretagneUpdated 9 Mar 2026
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Parcoursup 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Mar 2026
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2024 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Jan 2025
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère chargé de l …
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Parcoursup 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Jul 2024
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2021 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022
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Parcoursup 2022 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Jan 2023
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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Parcoursup 2020 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Jan 2022
… L’application Parcoursup est la plateforme nationale de préinscription mise en place par le Ministère de l’Enseignement …
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