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586 datasets for “application”
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Catalogue des applications internes de la DIGIT
Grand Paris Seine OuestUpdated 26 Oct 2026
Catalogue des applications intégrées aux Ressources DIGITales
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Applications informatiques par domaine
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 9 Dec 2025
Applications informatiques mises en oeuvre par la Direction de l'information et du Numérique de la Région Occitanie …
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Catalogue des applications externes de la DIGIT
Grand Paris Seine OuestUpdated 27 Oct 2026
Catalogue des applications externes intégrées aux Ressources DIGITales
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Circuits touristiques sur Lisieux Normandie disponibles sur application mobile
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Circuits touristiques sur le territoire de Lisieux Normandie disponibles sur application mobile
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Couche de données applicative
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Aug 2023
… faire pointer les couches de données mises en place spécialement pour des besoins applicatifs vers une métadonnée valide.
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Fond de plan pour l'application de gestion des cimetières rennais
Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Aug 2023
Fond de plan spécifique pour l'application de gestion des cimetières rennais.
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Zonage des documents d'urbanisme applicables sur la Commune de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 18 Jul 2025
Jeu de données permettant d'identifier les documents d'urbanisme applicables sur la commune de Guérande.
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Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin
Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017
Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin * * *
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Prochains passages applicables des lignes de métro du réseau STAR
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Nov 2014
**Liste des prochains passages applicables aux points d'arrêts sur les lignes de métro du réseau STAR comprenant …
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Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
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Signalements de l'Application Mobile OnDijon
Dijon métropoleUpdated 2 Dec 2022
Nombre total de signalements citoyens sur l'application mobile OnDijon. Le filtre Territoire "Quartiers de Dijon" est un …
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Prochains passages applicables des lignes de métro du réseau STAR
STARUpdated 27 Nov 2014
**Liste des prochains passages applicables aux points d'arrêts sur les lignes de métro du réseau STAR comprenant …
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Horaires applicables à un arrêt SAEIV
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
[  Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …
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( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
Le SAGE est un document de planification visant à assurer une gestion équilibrée de la ressource en eau …
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Équipements de proximité
Ville de ParisUpdated 28 Aug 2015
… application Open Source pour iPhone Paris Bibli - Cartographie sur http://www.govdata.eu/Samples/Paris/ParisEquipements.html - Application …
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[Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 19 Apr 2022
… l'application de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - \- pour un logement vacant : l’application …
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Équipements de proximité
Ville de ParisUpdated 27 Feb 2016
… application Open Source pour iPhone Paris Bibli](http://parisbibli.bulte.net/ "App Paris Bibli")\ - Cartographie sur \ - Application mobile …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des …
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Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2026
… Les éléments de taxation saisis par les collectivités dans l'application concernent exclusivement, * les taux prévus aux l …
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