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  1. data.gouv.fr

    Programme petites villes de demain - liste des villes bénéficiaires

    Caisse des DépôtsUpdated 2 Nov 2026

    Le programme "Petites villes de demain" (PVD) vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites …

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  2. data.gouv.fr

    Listes des villes Action coeur de ville

    Caisse des DépôtsUpdated 20 Oct 2026

    Lancée en mars 2018, Action Cœur de Ville est une politique prioritaire du gouvernement destiné à soutenir le …

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  3. data.gouv.fr

    liste des Territoires d'industrie et des communes concernées

    Caisse des DépôtsUpdated 30 Sept 2025

    Le programme territoires d'Industrie a été lancé par le Premier ministre en novembre 2018 lors du Conseil …

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  4. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale (BAL) - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … adhère à la Charte de la Base Adresse Locale de l'ANCT, disponible en pièce jointe ci-dessous.

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  5. data.gouv.fr

    Villages d'avenir Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2026

    … plus sur le programme Villages d’avenir](https://anct.gouv.fr/programmes-dispositifs/villages-d-avenir "En savoir …

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  6. data.gouv.fr

    Contrats pour la réussite de la transition écologique (CRTE) en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Sept 2024

    … ANCT et création des entités géographiques par agrégation du référentiel des communes de l'IGN (BD-TOPO). *[ANCT …

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  7. data.gouv.fr

    Enquête sur l'usage et la contribution à OpenStreetMap par les acteurs publics (jeu de données)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 29 Jan 2021

    … Les données sont disponibles sous Licence Ouverte 2.0, produites par inno³ pour l'ANCT, avec les contributions …

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  8. data.gouv.fr

    Territoires d'industrie - Liste des communes franciliennes couvertes

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Jun 2026

    … moyennes. [En savoir plus sur le programme](http://anct.gouv.fr/programmes-dispositifs/territoires-d-industrie "En savoir …

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  9. data.gouv.fr

    Methodologie estimation immobiliere Bon Cap - Algorithme, ponderations, marges erreur

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … Transition ecologique), Geoportail urbanisme (Cerema/ANCT/IGN), COG (INSEE). Producteur : Bon Cap (https://boncap.app) Wikidata : https://www …

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  10. data.gouv.fr

    France Services en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Jan 2025

    … Elle sont produites et fiabilisées par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). France Services est …

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  11. data.gouv.fr

    Tableau de suivi ANSM

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 30 May 2025

    … sur le modèle d’intervention traditionnelle de l’ANCT. Le dispositif s’adresse aux communes de moins de …

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  12. data.gouv.fr

    Recensement des Tiers-Lieux en France - 2023

    France Tiers-LieuxUpdated 19 Dec 2024

    … Par la suite, nous avons travaillé avec Données et Territoires de l’ANCT, l’Institut Paris Région et …

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  13. data.gouv.fr

    Fin du réseau cuivre commune par commune : dates de coupure, fibre et historique des changements

    Fin ADSLUpdated 18 Oct 2026

    … fibre (indicateur France Très Haut Débit de l'ANCT) ; * les codes postaux, la population, le département et la …

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  14. data.gouv.fr

    Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Sept 2026

    … une concertation locale, en s'appuyant sur l'ANCT et la mise à disposition de données par l …

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