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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Orientations Départementales Urbanisme Aménagement CD34 2025

    Département de l'HéraultUpdated 26 Feb 2026

    Document d'Orientations Départementales d'Aménagement et d'Urbanisme

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  2. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Evolution du village

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Photos aériennes de la commune de 1945 à 2002

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  3. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables (Le Mans Métropole)

    Le Mans MétropoleUpdated 28 Jul 2026

    Elle recense les aménagements cyclables géolocalisés : certaines valeurs sont nulles compte tenu de l'absence d'aménagement sur …

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  4. data.gouv.fr

    Conservatoires - Classes à horaires aménagés

    Grand Paris Seine OuestUpdated 20 Mar 2026

    Etablissements scolaires proposant des classes à horaires aménagés en partenariat avec les conservatoires de Grand Paris Seine Ouest

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  5. data.gouv.fr

    Opérations d'aménagement

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des opérations d'aménagement, dont les zones d'aménagement concerté (ZAC) sur le Territoire de Grand Paris …

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  6. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables de la Métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 12 Apr 2021

    Liste des aménagements cyclables existants sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur en 2021.

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  7. data.gouv.fr

    Retours formulaire - votre avis - Améliorations ergonomiques souhaitées

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Apr 2023

    Retours formulaire - votre avis - Améliorations ergonomiques souhaitées

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  8. data.gouv.fr

    Aménagements vélos - Bourges Plus

    Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 1 Nov 2026

    Aménagements cyclables sur le territoire de Bourges Plus

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  9. data.gouv.fr

    Programmes des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Mar 2025

    Cette couche de données contient les périmètres de chaque programme d'une opération d'aménagement (Zone d'Aménagement …

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  10. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 7 Sept 2026

    Localisation des aménagements cyclables (piste cyclable, bande cyclable, voie verte, CVCB, etc) sur la commune d'Anglet. Au …

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  11. data.gouv.fr

    Amendements XIV ième législature

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    La liste de tous les amendements déposés et publiés, avec leurs métadonnées et leur contenu rédactionnel.

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  12. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 7 Nov 2026

    Aménagements cyclables d'Orléans Métropole. Ce jeu de données est conforme au schéma national

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  13. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables temporaires

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026

    Les aménagements cyclables temporaires ont été mis en place suite au premier confinement COVID-19. Ils sont plus …

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  14. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Liste_gites_communaux

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Liste des gîtes communaux

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  15. data.gouv.fr

    Aménagement cyclable Blagnac

    Toulouse métropoleUpdated 17 Jun 2019

    Réseau cyclable et vert de Blagnac

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  16. data.gouv.fr

    ETABLISSEMENT PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE GESTION DU BASSIN VERSANT DE L AULNE

    MDSN AtexoUpdated 29 Feb 2024

    ETABLISSEMENT PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE GESTION DU BASSIN VERSANT DE L AULNE

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  17. data.gouv.fr

    Secteurs des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Mar 2020

    Cette couche de données contient les périmètres de découpage d'une opération d'aménagement (Zone d'Aménagement Concerté …

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  18. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    Pistes cyclables en Pays de la Loire

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  19. data.gouv.fr

    Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Périmètre des structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique.

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  20. data.gouv.fr

    Consignes de tri du SMIRTOM saint-amandois

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 18 Sept 2025

    Consignes de tri des déchets ménagers du SMIRTOM saint-amandois.

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