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  1. data.gouv.fr

    CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DE SAINT-AVE

    MDSN AtexoUpdated 29 Feb 2024

    CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DE SAINT-AVE

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  2. data.gouv.fr

    Actions principales des exploitants

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.

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  3. data.gouv.fr

    Organisation territoriale de l'action sociale - Meuse - (DETAIL_MDS)

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023

    Découpage du département de la Meuse en 11 territoires permettant de faciliter la gestion de l'action sociale …

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  4. data.gouv.fr

    Actions en faveur du développement durable

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 30 Nov 2015

    Ce jeu de données contient quelques actions de sensibilisation menées à Issy-les-Moulineaux depuis 2010. Chaque action …

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  5. data.gouv.fr

    PLF 2014 - Budget général (BG) par destination (mission/programme/action/titre)

    Mohammed Adnène TROJETTEUpdated 3 Mar 2016

    Croisement de plusieurs fichiers déjà présents sur data.gouv.fr

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  6. data.gouv.fr

    Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.

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  7. data.gouv.fr

    Actions éducatives et culturelles

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    Programme des actions éducatives Adossées aux enseignements, les actions éducatives permettent de développer les connaissances et les compétences …

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  8. data.gouv.fr

    [Observatoire des usages pédagogiques de l'IA] Actions innovantes

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 10 Nov 2026

    Liste validée des expérimentations pédagogiques en intelligence artificielle. Jeu de données utilisé pour l'Observatoire des usages pédagogiques …

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  9. data.gouv.fr

    Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 23 Jul 2025

    Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS …

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  10. data.gouv.fr

    Dotation d’action parlementaire (Sénat)

    SénatUpdated 25 Mar 2026

    La base "dotation d’action parlementaire" vous permet d’accéder à l’ensemble des subventions proposées par les …

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  11. data.gouv.fr

    Liste des actions métiers du NUMERIQUE sur le territoire du Morbihan

    Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023

    Transition énergétique et numérique sont étroitement liés. En effet, pour mettre en adéquation, production et consommation d’énergies …

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  12. data.gouv.fr

    Actions inscrites au projet de territoire 2020-2026

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 29 Sept 2025

    Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document …

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  13. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des …

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  14. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, catégorie (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du …

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  15. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre du …

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  16. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et titre (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre du …

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  17. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2012, dotation budget général (BG) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP), par mission, programme, action et catégorie (LFI 2012)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédits de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie du …

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  18. data.gouv.fr

    Répertoire des actions/solutions de la feuille de route Transition écologique et énergétique - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 12 Apr 2022

    Répertoire des actions/solutions de la feuille de route transition écologique et énergétique, issues des Assises de la …

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  19. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, catégorie (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Catégorie des …

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  20. data.gouv.fr

    Loi de finances initiale 2014, dotation comptes d'affectation spéciale (CAS) en autorisations d'engagement (AE), crédits de paiement (CP) par action, titre (LFI 2014)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Dotation en autorisations d'engagement (AE) et crédit de paiement (CP) par mission / programme / Action et Titre des …

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