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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … information légale et administrative (DILA), dont le simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE ». Ce simulateur …

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  2. data.gouv.fr

    Registre public des dates (Temoin public)

    Témoin publicUpdated 28 Oct 2026

    … le journal complet, relevé par relevé, avec les preuves (`.racine.ots`, `.racine.tsr`, `.racine.jws`, `.racine.slh`). ## Vérifier …

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  3. data.gouv.fr

    Annuaire des médiateurs de la consommation

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Oct 2026

    La CECMC établit la liste des médiateurs référencés après avoir vérifié qu'ils remplissent les critères fixés par …

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  4. data.gouv.fr

    Baromètre du SaaS français — géographie, tarification et âge des éditeurs

    Johan TrigeardUpdated 15 Jul 2026

    Jeu de données ouvert sur les éditeurs de logiciels SaaS français, référencés et vérifiés par MyFrenchTool (annuaire indépendant …

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  5. data.gouv.fr

    Réseau routier de l'Isère - Points de repère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    … route A VERIFIER = Borne manquante sur le terrain mais non relevée en 2013, à vérifier par les territoires …

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  6. data.gouv.fr

    Réseau routier de l'Isère - Lisières boisées

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 4 Nov 2026

    Données non vérifiées, relevées en 2019. Ce jeu de données représente le relevé de la présence de végétation …

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  7. data.gouv.fr

    Centres d'examen civique : prix affichés, réseau d'agrément et inscription (grandes villes, 2026)

    Gaulo (Jumo Labs)Updated 27 Oct 2026

    … Avant de réserver, vérifiez l'information sur la page indiquée dans `url_source`. Le jeu de données couvre …

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  8. data.gouv.fr

    Réseau routier de l’Isère – Talus

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 1 Nov 2026

    Données non vérifiées, relevées en 2019. Ce jeu de données représente le relevé de la présence de talus …

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  9. data.gouv.fr

    Consommation annuelle brute régionale

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026

    … Elles deviennent définitives lorsque tous les partenaires ont transmis et vérifié l'ensemble de leurs comptages (livraison deuxième …

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  10. data.gouv.fr

    Consommation annuelle brute

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026

    … Elles deviennent définitives lorsque tous les partenaires ont transmis et vérifié l'ensemble de leurs comptages (livraison deuxième …

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  11. data.gouv.fr

    Données éCO2mix en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 28 Nov 2018

    … Les données sont dites consolidées lorsqu'elles ont été vérifiées et complétées (livraison en milieu de M+1 …

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  12. data.gouv.fr

    Tarifs réglementés des taxis par département — France, millésime 2026

    OPTICOUpdated 1 Oct 2026

    … Données collectées et vérifiées par Optico, éditeur de centraledetaxi.com. Dictionnaire des colonnes, licence et fichiers également disponibles …

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  13. data.gouv.fr

    Châteaux de France — recensement consolidé

    Crashed FoxUpdated 1 Nov 2026

    … La consolidation, les règles d'arbitrage entre sources contradictoires et le détail de ce qui est vérifié à …

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  14. data.gouv.fr

    Données éCO2mix nationales consolidées et définitives

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 6 Oct 2026

    … Les données sont dites consolidées lorsqu'elles ont été vérifiées et complétées (livraison en milieu de M+1 …

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  15. data.gouv.fr

    Dimensions, ratios hydrodynamiques et points d'inspection de 93 voiliers de croisière européens (FairHelm)

    FairHelmUpdated 14 Oct 2026

    … Chaque ligne réunit les dimensions de passeport vérifiées (longueur hors-tout, longueur à la flottaison, bau, tirant d …

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  16. data.gouv.fr

    Injections régionales quotidiennes consolidées sur le réseau de transport d'électricité (2019 à 2026)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 27 May 2020

    … Elles deviennent définitives lorsque tous les partenaires ont transmis et vérifié l'ensemble de leurs comptages (livraison deuxième …

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  17. data.gouv.fr

    Aires de Covoiturage

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 23 Sept 2025

    … Vous pouvez vérifier la conformité de vos fichiers via l'[outil disponible sur notre site](https://transport.data …

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  18. data.gouv.fr

    Oeuvres de Gustave Courbet

    Département du DoubsUpdated 11 Jun 2026

    … Chaque oeuvre présentée bénéficie d'une notice complète et vérifiée. La mise en ligne de chaque notice demandant …

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  19. data.gouv.fr

    Référentiel IA Act : échéances, obligations et sanctions du règlement européen sur l'IA

    OriqUpdated 17 Sept 2026

    … Chaque fait porte l'article qui le fonde et la date à laquelle il a été vérifié à …

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  20. data.gouv.fr

    Établissements labellisés Tourisme & Handicap

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2026

    … Pour obtenir cette marque, le prestataire doit s'engager dans une démarche exigeante (critères précis) et vérifiée tous …

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“Verify” datasets · Open Data Finder