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41 datasets for “Success”
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Liste des maires successifs
Fleury-sur-OrneUpdated 29 Jun 2019
Liste des maires successifs depuis 1896.
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Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Le simulateur permet d'effectuer une estimation indicative des frais de succession dont un usager peut être personnellement …
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Filiation des voies actuelles
Ville de ParisUpdated 29 Mar 2015
Informations sur l'origine et les dénominations successives des voies parisiennes
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Filiation des voies actuelles
Ville de ParisUpdated 4 Nov 2015
Informations sur l'origine et les dénominations successives des voies parisiennes
- CSV
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Voies de Saint-Nazaire Agglo
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Voies de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE représentées par une succession de tronçons
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Nomenclature des voies actuelles
Ville de ParisUpdated 9 Sept 2015
Informations sur l'origine et les dénominations successives des voies parisiennes\ \ Exemple(s) de réutilisation(s) des données …
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Nomenclature des voies actuelles
Ville de ParisUpdated 29 Jul 2015
Informations sur l'origine et les dénominations successives des voies parisiennes Exemple(s) de réutilisation(s) des données …
- HTML
- CSV
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Voies de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 10 Nov 2026
Informations liées au linéaire de voie * * * La voie est représentée par une succession de tronçons. Avertissement : la structure …
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Les Budgets 2020
Grand Paris SudUpdated 17 Aug 2021
Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif …
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Les Budgets 2021
Grand Paris SudUpdated 11 Jul 2022
Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif …
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Les Budgets 2022
Grand Paris SudUpdated 10 Jul 2023
Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif …
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Les Budgets 2023
Grand Paris SudUpdated 10 Jul 2023
Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif …
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Aides pour les étudiants - COVID19 - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 21 Jan 2021
Pour aider et soutenir les étudiants fragilisés par les confinements successifs et la baisse d’activités économiques, Tours …
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Grille de référence des dalles
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Elle s'applique pour les orthophotos et pour les MNT successifs de la métropole bordelaise. * * * Ce jeu de …
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Mesures fiscales des candidats à l'élection présidentielle 2027
Nicolas MARTELUpdated 14 Sept 2026
… son libellé, son domaine fiscal (impôt sur le revenu, TVA, patrimoine, succession, CSG, cotisations, fiscalité locale), son effet …
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Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… C'est le cas avec les donations et successions. La répartition entre usufruit et nue-propriété est alors …
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Comptage piétons - 2006 / 2019
Toulouse métropoleUpdated 20 Jan 2020
… En effet, certains piétons peuvent être comptés plusieurs fois successivement ou à contrario certains autres jamais comptés. L …
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Occupation du sol à grande échelle 2020 sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2023
… qui, par le biais de mises à jour successives, permet de quantifier et de qualifier les évolutions des …
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Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022
… La création d’un PRIF résulte nécessairement de la délibération successive des trois acteurs suivants : Commune, Agence des …
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Comptage vélos - 2001 / 2019
Toulouse métropoleUpdated 20 Jan 2020
… En effet, certains vélos peuvent être comptés plusieurs fois successivement ou à contrario certains autres jamais comptés. L …
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