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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Liste des maires successifs

    Fleury-sur-OrneUpdated 29 Jun 2019

    Liste des maires successifs depuis 1896.

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  2. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Le simulateur permet d'effectuer une estimation indicative des frais de succession dont un usager peut être personnellement …

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  3. data.gouv.fr

    Filiation des voies actuelles

    Ville de ParisUpdated 29 Mar 2015

    Informations sur l'origine et les dénominations successives des voies parisiennes

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  4. data.gouv.fr

    Filiation des voies actuelles

    Ville de ParisUpdated 4 Nov 2015

    Informations sur l'origine et les dénominations successives des voies parisiennes

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  5. data.gouv.fr

    Voies de Saint-Nazaire Agglo

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Voies de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE représentées par une succession de tronçons

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  6. data.gouv.fr

    Nomenclature des voies actuelles

    Ville de ParisUpdated 9 Sept 2015

    Informations sur l'origine et les dénominations successives des voies parisiennes\ \ Exemple(s) de réutilisation(s) des données …

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  7. data.gouv.fr

    Nomenclature des voies actuelles

    Ville de ParisUpdated 29 Jul 2015

    Informations sur l'origine et les dénominations successives des voies parisiennes Exemple(s) de réutilisation(s) des données …

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  8. data.gouv.fr

    Voies de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 10 Nov 2026

    Informations liées au linéaire de voie * * * La voie est représentée par une succession de tronçons. Avertissement : la structure …

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  9. data.gouv.fr

    Les Budgets 2020

    Grand Paris SudUpdated 17 Aug 2021

    Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif …

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  10. data.gouv.fr

    Les Budgets 2021

    Grand Paris SudUpdated 11 Jul 2022

    Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif …

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  11. data.gouv.fr

    Les Budgets 2022

    Grand Paris SudUpdated 10 Jul 2023

    Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif …

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  12. data.gouv.fr

    Les Budgets 2023

    Grand Paris SudUpdated 10 Jul 2023

    Les budgets est un jeu de données qui reprend les étapes de votes successives du budget (budget primitif …

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  13. data.gouv.fr

    Aides pour les étudiants - COVID19 - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 21 Jan 2021

    Pour aider et soutenir les étudiants fragilisés par les confinements successifs et la baisse d’activités économiques, Tours …

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  14. data.gouv.fr

    Grille de référence des dalles

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Elle s'applique pour les orthophotos et pour les MNT successifs de la métropole bordelaise. * * * Ce jeu de …

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  15. data.gouv.fr

    Mesures fiscales des candidats à l'élection présidentielle 2027

    Nicolas MARTELUpdated 14 Sept 2026

    … son libellé, son domaine fiscal (impôt sur le revenu, TVA, patrimoine, succession, CSG, cotisations, fiscalité locale), son effet …

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  16. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … C'est le cas avec les donations et successions. La répartition entre usufruit et nue-propriété est alors …

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  17. data.gouv.fr

    Comptage piétons - 2006 / 2019

    Toulouse métropoleUpdated 20 Jan 2020

    … En effet, certains piétons peuvent être comptés plusieurs fois successivement ou à contrario certains autres jamais comptés. L …

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  18. data.gouv.fr

    Occupation du sol à grande échelle 2020 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2023

    … qui, par le biais de mises à jour successives, permet de quantifier et de qualifier les évolutions des …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022

    … La création d’un PRIF résulte nécessairement de la délibération successive des trois acteurs suivants : Commune, Agence des …

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  20. data.gouv.fr

    Comptage vélos - 2001 / 2019

    Toulouse métropoleUpdated 20 Jan 2020

    … En effet, certains vélos peuvent être comptés plusieurs fois successivement ou à contrario certains autres jamais comptés. L …

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