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203 datasets for “SCDL”
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Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 19 Oct 2026
… du 1er janvier 2020 à ce jour - Format SCDL Les ordres du jour et procès verbaux du Conseil …
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Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 23 Jul 2025
Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS …
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Arrêtés 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
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ARRETES 2024 - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 2 Jan 2025
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
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ARRETES 2025 Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
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ARRETES 2026 Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
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Arrêtés 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 5 Dec 2024
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …
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DECISIONS 2024 - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 4 Feb 2025
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
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DECISIONS 2025 Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
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DECISIONS 2026 Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
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Arrêtés 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022
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Arrêtés 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022
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Subventions GPS 2020
Grand Paris SudUpdated 17 Aug 2021
Subventions GPS 2020
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Décisions 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 4 Jan 2024
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
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Décisions 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 25 Apr 2022
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
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Décisions 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 25 Apr 2022
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
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Décisions 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL
Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 25 Apr 2022
… Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …
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Catalogue simplifié des jeux de données de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Catalogue simplifié des jeux de données de Nantes Métropole * * *
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Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022
Saint-Louis AgglomérationUpdated 5 Nov 2026
Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs.
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Budgets votés en 2021 au Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 16 Sept 2021
Budgets votés en 2021 au Département des Hautes-Pyrénées.
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