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Search results for SCDL

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 19 Oct 2026

    … du 1er janvier 2020 à ce jour - Format SCDL Les ordres du jour et procès verbaux du Conseil …

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  2. data.gouv.fr

    Actes CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) 2020-2025-Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 23 Jul 2025

    Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les actes pris par le Président du CCAS …

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  3. data.gouv.fr

    Arrêtés 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

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  4. data.gouv.fr

    ARRETES 2024 - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 2 Jan 2025

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

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  5. data.gouv.fr

    ARRETES 2025 Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

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  6. data.gouv.fr

    ARRETES 2026 Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

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  7. data.gouv.fr

    Arrêtés 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 5 Dec 2024

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

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  8. data.gouv.fr

    DECISIONS 2024 - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 4 Feb 2025

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

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  9. data.gouv.fr

    DECISIONS 2025 Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

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  10. data.gouv.fr

    DECISIONS 2026 Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 13 Nov 2026

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

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  11. data.gouv.fr

    Arrêtés 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

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  12. data.gouv.fr

    Arrêtés 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 21 Apr 2022

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés pris par le Maire de la …

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  13. data.gouv.fr

    Subventions GPS 2020

    Grand Paris SudUpdated 17 Aug 2021

    Subventions GPS 2020

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  14. data.gouv.fr

    Décisions 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 4 Jan 2024

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

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  15. data.gouv.fr

    Décisions 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 25 Apr 2022

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

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  16. data.gouv.fr

    Décisions 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 25 Apr 2022

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

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  17. data.gouv.fr

    Décisions 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 25 Apr 2022

    … Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les décisions prises par le Maire de la …

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  18. data.gouv.fr

    Catalogue simplifié des jeux de données de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    Catalogue simplifié des jeux de données de Nantes Métropole * * *

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  19. data.gouv.fr

    Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 5 Nov 2026

    Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs.

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  20. data.gouv.fr

    Budgets votés en 2021 au Département des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 16 Sept 2021

    Budgets votés en 2021 au Département des Hautes-Pyrénées.

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“SCDL” datasets · Open Data Finder