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  1. data.gouv.fr

    Reporting restauration collective scolaire Anglet (depuis 2022) - Répartition des achats alimentaires selon la qualité

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Ce jeu de données provient du reporting annuel sur la restauration collective au sein des écoles publiques élémentaires …

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  2. data.gouv.fr

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), France entière x secteur NA88

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2020

    … Les montants de cotisations afférents ont été reportés pour un lissage sur de les échéances ultérieures. Les reports …

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  3. data.gouv.fr

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), France entière x secteur NA88

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021

    … En cas de difficultés majeures, les entreprises pouvaient ainsi reporter, d'abord sans demande préalable puis sur demande …

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  4. data.gouv.fr

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (TI), par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2020

    Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des travailleurs indépendants dans le …

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  5. data.gouv.fr

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021

    Données par département et grand secteur d'activité relatives aux reports de cotisations des employeurs affiliés au régime …

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  6. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP

    facturoscopeUpdated 25 Jul 2026

    … statut d'immatriculation DGFiP et date, formats normés supportés (Factur-X, UBL, CII, Peppol BIS), e-reporting, tarif …

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  7. data.gouv.fr

    Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE

    Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026

    Relevé mensuel des offres des principales solutions de facturation électronique destinées aux auto-entrepreneurs, freelances et TPE, dans …

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  8. data.gouv.fr

    Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme

    Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026

    Journal des entrées, des sorties et des changements de statut des deux listes officielles publiées par la DGFiP …

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  9. data.gouv.fr

    Sustainable financing issued by CDC Allocation

    Caisse des DépôtsUpdated 6 Nov 2026

    … Key requirements include investor reporting, ensuring transparency on both the financial and extra-financial performance of the projects …

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  10. data.gouv.fr

    Aides en investissement au titre des dispositifs patrimoine (2005-2014)

    Région Île-de-FranceUpdated 14 May 2014

    … titre des dispositifs patrimoine sur la période 2005-2014 Se reporter au fichier joint pour plus d'informations.

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  11. data.gouv.fr

    Information surfacique (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan …

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  12. data.gouv.fr

    Information ponctuelle (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan …

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  13. data.gouv.fr

    Sustainability Financings issued by CDC - Impacts

    Caisse des DépôtsUpdated 16 Sept 2026

    … Key requirements include investor reporting, ensuring transparency on both the financial and extra-financial performance of the projects …

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  14. data.gouv.fr

    Perturbations et incidents affectant le réseau de Transport

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 18 Oct 2024

    … par notre prestataire (travaux, déviations, arrêts non desservis, reports de terminus, etc.). Chaque enregistrement correspond à une perturbation …

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  15. data.gouv.fr

    Résultats des exercices budgétaires à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    … résultats d'exercices, résultats antérieurs cumulés, reports d'investissement, recettes, dépenses, capacités d'autofinancement, etc.

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  16. data.gouv.fr

    Fin du réseau cuivre commune par commune : dates de coupure, fibre et historique des changements

    Fin ADSLUpdated 18 Oct 2026

    … chaque version du fichier d'Orange est archivée et comparée à la précédente, commune par commune (dates reportées …

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  17. data.gouv.fr

    Délimitation géographique du port du masque obligatoire

    Ville de GrenobleUpdated 19 Dec 2023

    … Pour plus d'informations, veuillez vous reporter à https://www.grenoble.fr/actualite/2589/103-port-du-masque …

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  18. data.gouv.fr

    Schéma Régional de Cohérence Ecologique - Trame verte, corridors écologiques

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … Afin d'identifier les sous-trames régionales, il convient de se reporter au champ "MILMAJ_REG"

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  19. data.gouv.fr

    Jeunes Violences Ecoute : description des faits

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Jan 2015

    Détails sur les faits reportés par les appelants au service téléphonique de Jeunes Violences Ecoute : type d'agresseur …

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  20. data.gouv.fr

    Cantons gersois

    Département du GersUpdated 16 Mar 2015

    … Pour la commune d'Auch tracé reporté sur cartographie des rues à partir d'orthophotoplan et du plan …

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