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Search results for RGS

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Routes classées à Grande Circulation (RGC)

    Département de l'AudeUpdated 9 Nov 2026

    Routes classées à grande circulation (RGC)

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  2. data.gouv.fr

    Chômage : Nombre de chômeurs ( recensement RGP - exhaustif )

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2016

    Chômage : Nombre de chômeurs de 1975 à 2008 ( recensement RGP - exhaustif )

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  3. data.gouv.fr

    Inventaire Traitements RGPD_2024

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2024

    La Région Occitanie a choisi, dans une volonté de transparence, de publier uniquement le registre de ses traitements …

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  4. data.gouv.fr

    Registre des traitements de données à caractère personnel de la Région Île-de-France (RGPD)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Jul 2026

    … des Données (RGPD).Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous pouvez trouver …

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  5. data.gouv.fr

    Communes basculant en classe d'exposition RGA au 1er juillet 2026

    risques-adresseUpdated 18 May 2026

    … Il est obtenu en croisant le zonage RGA 2020 et le zonage RGA 2026 publiés par le BRGM …

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  6. data.gouv.fr

    Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021

    Extrait de l'Article L110-3 du Code de la Route : "les routes à grande circulation, quelle que …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des entreprises RGE (Reconnu Garant de l'Environnement) en Pays de la Loire

    TEO, observatoire de la transition écologique des Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2026

    L'ADEME et les pouvoirs publics accordent la mention "Reconnu Garant de l'Environnement" (RGE) à certains professionnels …

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  8. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …

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  9. data.gouv.fr

    Communes sans établissement de travaux RGE actif recensé — 2026

    Legibat - Observatoire de la Conformité BTPUpdated 9 Nov 2026

    … La collecte complète utilise la [liste RGE de l'ADEME](https://data.ademe.fr/data-fair/api/v1 …

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  10. data.gouv.fr

    Qualifications RGE actives par famille de travaux et département — 2026

    Legibat - Observatoire de la Conformité BTPUpdated 9 Nov 2026

    … Le [tableau de lecture et la méthode](https://sotani77.github.io/open-data-conformite-rge-france/qualifications-rge …

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  11. data.gouv.fr

    Cartographie 2026 de la couverture d'artisans RGE par commune vs nombre de logements

    Legibat - Observatoire de la Conformité BTPUpdated 9 Nov 2026

    … La mention RGE ne remplace pas les vérifications documentaires adaptées à chaque chantier. ## Sources, périmètre et date d …

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  12. data.gouv.fr

    RGA2020_epci

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022

    … Le fichier RGA 2020 est la compilation après traitement des 11 fichiers. Libre choix au participant d'utiliser …

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  13. data.gouv.fr

    RGA 2020 - Dataviz Challenge -

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022

    … Le fichier RGA 2020 est la compilation après traitement des 11 fichiers. Libre choix au participant d'utiliser …

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  14. data.gouv.fr

    RGA 2020 - Dataviz Challenge

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 1 Dec 2022

    … Le fichier RGA 2020 est la compilation après traitement des 11 fichiers. Libre choix au participant d'utiliser …

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  15. data.gouv.fr

    Ressources publiques françaises pour l’accessibilité numérique des sites et documents

    KlymaxUpdated 26 Oct 2026

    Répertoire de 30 ressources publiques en français pour comprendre l’accessibilité numérique, préparer les documents et formulaires, organiser …

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  16. data.gouv.fr

    RGA 2020 - Commune

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 21 Sept 2026

    # RGA 2020 commune Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire, qui a pour objectif d …

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  17. data.gouv.fr

    Baromètre du SaaS français — géographie, tarification et âge des éditeurs

    Johan TrigeardUpdated 15 Jul 2026

    Jeu de données ouvert sur les éditeurs de logiciels SaaS français, référencés et vérifiés par MyFrenchTool (annuaire indépendant …

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  18. data.gouv.fr

    Canevas topographique

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Le canevas topographique couvre tout le territoire de l'agglomération du Havre. Il s'agit d'un ensemble …

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  19. data.gouv.fr

    Orthophotoplan 2022

    Toulouse métropoleUpdated 19 Sept 2023

    … de la prise de vue aérienne réalisée début aout 2022. La projection des dalles : RGF93.CC43 (EPSG 3943).

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  20. data.gouv.fr

    Orthophotoplan 2007

    Toulouse métropoleUpdated 20 Apr 2021

    … La projection des dalles situées dans le Zip est le RGF93CC43 (EPSG 3943).

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