Search results for March 22
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49 datasets for “March 22”
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Ville d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 14 Nov 2025
Données des attributions de marchés publics supérieures à 40 000 euros de la ville d'Anglet.
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… essentielles-de-la-commande-publique-arrete-du-22-03-2019-marches-invalides/) ** ** Pour plus d’information, cliquez [ici …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Nov 2026
… jorf/id/JORFTEXT000046850496) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jan 2025
… Le fichier unique qui en résulte comprend exclusivement des données de _marchés publics_ qui respectent les principales exigences …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 7 Jan 2025
… jorf/id/JORFTEXT000046850496) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Nov 2026
… du-22-12-2022-marches/). A noter que celui-ci comprend [exclusivement des données de marchés publics qui …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11
Département de l'AudeUpdated 11 Mar 2025
… du-22-12-2022-marches/). A noter que celui-ci comprend [exclusivement des données de marchés publics qui …
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026
… du-22-12-2022-marches/). A noter que celui-ci comprend [exclusivement des données de marchés publics qui …
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
Département des Hauts-de-SeineUpdated 4 Aug 2026
… du-22-12-2022-marches/). A noter que celui-ci comprend [exclusivement des données de marchés publics qui …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 27 Jul 2026
L’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics fixe la liste des données …
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Marchés publics
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Aug 2021
Liste des marchés publics conclus par le Département * * * Liste des marchés publics conclus entre le Département et les …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 9 Nov 2026
L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850535) du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles …
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Marchés publics : données essentielles de la commande publique du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Nov 2026
… 2005 à 2016](https://data.loire-atlantique.fr/explore/dataset/224400028_marches-publics-du-departement-de-loire-atlantique/)
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Données essentielles de la commande publique - RTE - 2026
Réseau de Transport d'ElectricitéUpdated 3 Nov 2026
En application des dispositions de l’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics …
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Données essentielles des marchés publics notifiés en 2024 par la Société des Grands Projets.
Société des grands projetsUpdated 30 Jul 2025
Ce jeu de données correspond aux données essentielles des marchés notifiés en 2024 conformément aux dispositions du décret …
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Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données expose les données essentielles, conformément à l'[arrêté du 22 décembre 2022](https://www …
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Liste des marchés conclus depuis 2024
Bureau des MarchésUpdated 22 Sept 2025
… fixées par les arrêtés modifiés du 22 décembre 2022 ([arrêté marchés publics](https://www.legifrance.gouv.fr/loda …
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