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17 datasets for “Mandature”
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Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)
Région Île-de-FranceUpdated 21 May 2015
Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. **Description du …
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Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. **Description du …
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Délibérations - Mandature 2026/2033
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 26 Oct 2026
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise, mandat en cours. Jeu de données …
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PIM (Programme d'investissement de la Mandature)
Ville de ParisUpdated 13 May 2015
Le PIM (Programme d'investissement de la Mandature) regroupe la totalité des opérations d'investissement dont le règlement …
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Délibérations - Mandature 2020/2026
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 29 Apr 2026
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise (mandat 2020-2026). Jeu de données …
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Délibérations - Mandature 2014/2020
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 19 Nov 2024
**Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et …
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Les membres du Conseil de Paris depuis 1977
Ville de ParisUpdated 10 Feb 2015
Ce jeu de données recense tous les conseillers de Paris de 1977 à 2014. L'onglet Images comprend …
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Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021
// POUR CONSULTER LA LISTE DES ELUS DE LA MANDATURE EN COURS, CLIQUEZ SUR // Elu·es du Conseil départemental …
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Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire-mandat 2021-2028
Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Dec 2021
Liste des conseillères régionales et conseillers régionaux pour la mandature 2021-2028 ainsi que leurs fonctions au sein …
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Elections municipales 2020 - Dates des élections
Orléans MétropoleUpdated 1 Dec 2020
**Dates des débuts de mandature pour les communes d'Orléans Métropole - Elections municipales 2020** Données issues du Répertoire …
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[Archive]Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire- mandat 2015-2021
Région Centre-Val de LoireUpdated 21 Sept 2018
… Liste des conseillers régionaux pour la mandature 2015-2021 ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif …
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Conseillères et conseillers métropolitains de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… La donnée présente les conseillers métropolitains élus sur l'ensemble des mandatures
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Conseillers.ère.s d'arrondissements
Ville de ParisUpdated 1 Dec 2021
Liste des élu.e.s des Conseils d'arrondissements de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez …
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Conseillers régionaux des Pays de la Loire : 1986 - 2010
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2024
… nom et prénom, mandature, et une colonne « Observations » qui indique les éventuels départs de l’assemblée régionale et …
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Conseillers.ère.s de Paris
Ville de ParisUpdated 3 Jan 2023
**Liste des élu.e.s du Conseil de Paris de la mandature 2020 - 2026** Vous retrouverez dans ce …
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M² d'espaces verts supplémentaires
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… d’espaces verts supplémentaires au cours de la mandature. Les surfaces sont exprimées en hectares et sont comptabilisées …
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Commission du Vieux Paris - Adresses instruites
Ville de ParisUpdated 3 Sept 2026
… Depuis 2003, les 55 membres siègent pour la durée de la mandature, conformément aux prescriptions du Code général …
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