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Search results for Mandature

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)

    Région Île-de-FranceUpdated 21 May 2015

    Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. **Description du …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours)

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013

    Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. **Description du …

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  3. data.gouv.fr

    Délibérations - Mandature 2026/2033

    Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 26 Oct 2026

    Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise, mandat en cours. Jeu de données …

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  4. data.gouv.fr

    PIM (Programme d'investissement de la Mandature)

    Ville de ParisUpdated 13 May 2015

    Le PIM (Programme d'investissement de la Mandature) regroupe la totalité des opérations d'investissement dont le règlement …

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  5. data.gouv.fr

    Délibérations - Mandature 2020/2026

    Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 29 Apr 2026

    Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise (mandat 2020-2026). Jeu de données …

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  6. data.gouv.fr

    Délibérations - Mandature 2014/2020

    Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 19 Nov 2024

    **Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise entre le 18 avril 2014 et …

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  7. data.gouv.fr

    Les membres du Conseil de Paris depuis 1977

    Ville de ParisUpdated 10 Feb 2015

    Ce jeu de données recense tous les conseillers de Paris de 1977 à 2014. L'onglet Images comprend …

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  8. data.gouv.fr

    Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021

    // POUR CONSULTER LA LISTE DES ELUS DE LA MANDATURE EN COURS, CLIQUEZ SUR // Elu·es du Conseil départemental …

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  9. data.gouv.fr

    Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire-mandat 2021-2028

    Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Dec 2021

    Liste des conseillères régionales et conseillers régionaux pour la mandature 2021-2028 ainsi que leurs fonctions au sein …

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  10. data.gouv.fr

    Elections municipales 2020 - Dates des élections

    Orléans MétropoleUpdated 1 Dec 2020

    **Dates des débuts de mandature pour les communes d'Orléans Métropole - Elections municipales 2020** Données issues du Répertoire …

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  11. data.gouv.fr

    [Archive]Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire- mandat 2015-2021

    Région Centre-Val de LoireUpdated 21 Sept 2018

    … Liste des conseillers régionaux pour la mandature 2015-2021 ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif …

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  12. data.gouv.fr

    Conseillères et conseillers métropolitains de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … La donnée présente les conseillers métropolitains élus sur l'ensemble des mandatures

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  13. data.gouv.fr

    Conseillers.ère.s d'arrondissements

    Ville de ParisUpdated 1 Dec 2021

    Liste des élu.e.s des Conseils d'arrondissements de Paris de la mandature 2020 - 2026 Vous retrouverez …

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  14. data.gouv.fr

    Conseillers régionaux des Pays de la Loire : 1986 - 2010

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2024

    … nom et prénom, mandature, et une colonne « Observations » qui indique les éventuels départs de l’assemblée régionale et …

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  15. data.gouv.fr

    Conseillers.ère.s de Paris

    Ville de ParisUpdated 3 Jan 2023

    **Liste des élu.e.s du Conseil de Paris de la mandature 2020 - 2026** Vous retrouverez dans ce …

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  16. data.gouv.fr

    M² d'espaces verts supplémentaires

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … d’espaces verts supplémentaires au cours de la mandature. Les surfaces sont exprimées en hectares et sont comptabilisées …

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  17. data.gouv.fr

    Commission du Vieux Paris - Adresses instruites

    Ville de ParisUpdated 3 Sept 2026

    … Depuis 2003, les 55 membres siègent pour la durée de la mandature, conformément aux prescriptions du Code général …

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