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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Nomenclature juridique utilisée par l'inspection du travail

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 16 Oct 2026

    … outil SUIT destinés aux agents du système d’inspection du travail. Elles est également réutilisée pour alimenter une …

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  2. data.gouv.fr

    Unités de contrôle Île-de-France 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019

    L’Île-de-France compte 432 sections d’inspection du travail chargées du contrôle des entreprises de la …

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  3. data.gouv.fr

    Dimensions, ratios hydrodynamiques et points d'inspection de 93 voiliers de croisière européens (FairHelm)

    FairHelmUpdated 14 Oct 2026

    … Dans cette édition du 14 octobre 2026, les 93 modèles disposent d'au moins un point d'inspection …

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  4. data.gouv.fr

    Plans de carrières

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 16 Feb 2023

    … Compétente pour la ville de Paris et les communes limitrophes composant le département de la Seine, l’Inspection …

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  5. data.gouv.fr

    Métadonnées des Rapports publics - Vie-Publique.fr

    Premier ministreUpdated 11 Mar 2026

    … nationale, Sénat, Cour des comptes, grands corps d’inspection, etc.). **Conditions d'utilisation** Les métadonnées sont réutilisables gratuitement …

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  6. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … réglementaire spécifique et peuvent faire l’objet d’inspection par les services de l’Etat ou par des …

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  7. data.gouv.fr

    ( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … réglementaire spécifique et peuvent faire l’objet d’inspection par les services de l’Etat ou par des …

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  8. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … réglementaire spécifique et peuvent faire l’objet d’inspection par les services de l’Etat ou par des …

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  9. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Carrières autorisées en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2020

    … réglementaire spécifique et peuvent faire l’objet d’inspection par les services de l’État ou par des …

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  10. data.gouv.fr

    Enquête ETIC 2nd degré – Enquête cessée à partir de 2020

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 30 Jun 2021

    … chefs d'établissements et tous les échelons supérieurs (Inspecteur de l'éducation nationale, Directeur académique des services de …

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  11. data.gouv.fr

    Enquête ETIC 1er degré – Enquête cessée à partir de 2020

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 30 Jun 2021

    … chefs d'établissements et tous les échelons supérieurs (Inspecteur de l'éducation nationale, Directeur académique des services de …

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  12. data.gouv.fr

    Sites classés en région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026

    … des sites ; leur instruction est assurée par l'inspecteur des sites territorialement compétent et l'architecte des Bâtiments …

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  13. data.gouv.fr

    ( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … réglementaire spécifique et peuvent faire l’objet d’inspection par les services de l’État ou par des …

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