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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Volumes d'eau facturés

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Volumes totaux facturés par année et répartition par commune des volumes facturés par le service public de l …

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  2. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP

    facturoscopeUpdated 25 Jul 2026

    Annuaire **factuel et sourcé** des **Plateformes Agréées (PA, ex-PDP)** immatriculées par la DGFiP dans le cadre de …

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  3. data.gouv.fr

    Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML

    EinvoiUpdated 22 Aug 2026

    Ce jeu de données publié par **Einvoi** rassemble des cas de test reproductibles pour le contrôle des factures …

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  4. data.gouv.fr

    Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE

    Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026

    Relevé mensuel des offres des principales solutions de facturation électronique destinées aux auto-entrepreneurs, freelances et TPE, dans …

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  5. data.gouv.fr

    Facteurs d’émission et distances moyennes — Bretagne

    Ifeloluwa Victoria AdegokeUpdated 3 Nov 2025

    Ce jeu de données fournit les facteurs d’émission CO₂ utilisés pour comparer l’impact environnemental entre le …

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  6. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies

    ModulyxUpdated 23 Aug 2026

    La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …

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  7. data.gouv.fr

    Facteurs de charge et taux de couverture régionaux mensuels des énergies renouvelables

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 6 May 2025

    Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) régionaux mensuels pour les énergies renouvelables. * Facteur de charge : rapport entre …

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  8. data.gouv.fr

    Facteurs de charge et taux de couverture régionaux annuels des énergies renouvelables (2014 à 2025)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026

    Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) régionaux annuels pour les énergies renouvelables. * Facteur de charge : rapport entre …

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  9. data.gouv.fr

    Volumes vendus

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Volumes d’eau potable vendus par commune. Les données disponibles commencent en 2013.

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  10. data.gouv.fr

    Facteurs de charge et taux de couverture nationaux mensuels éoliens et solaires

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 3 Nov 2026

    Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) mensuels pour l'éolien et le solaire. * Facteur de charge : rapport …

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  11. data.gouv.fr

    Tarifs des plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — relevés à la source

    ModulyxUpdated 25 Aug 2026

    Les prix des plateformes agréées par la DGFiP pour la facturation électronique, relevés un par un sur la …

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  12. data.gouv.fr

    Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme

    Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026

    … QuellePlateforme.fr, comparateur indépendant des plateformes agréées de facturation électronique. Ce jeu alimente notre annuaire des plateformes, le …

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  13. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PDP) de facturation électronique : compatibilité avec les logiciels de comptabilité Sage, Cegid, EBP, ACD, MyUnisoft

    Mehdi EL ACHUpdated 16 Sept 2026

    **99 compatibilites prouvees par citation, et 43 absences documentees**, sur 34 plateformes agreees et 36 familles de logiciels …

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  14. data.gouv.fr

    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Montant total des transactions et amendes depuis 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2020

    … Ils peuvent êtres liés au formalisme de la facture (absence de facture ou d'une mention obligatoire sur …

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  15. data.gouv.fr

    Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026

    comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026

    À trois semaines de l'entrée en vigueur de l'obligation de réception des factures électroniques (1er septembre …

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  16. data.gouv.fr

    Baromètre du SaaS français — géographie, tarification et âge des éditeurs

    Johan TrigeardUpdated 15 Jul 2026

    … agrégats prêts à l'emploi (répartition géographique avec latitude/longitude, tarification, ancienneté, facturation électronique). ## Colonnes du CSV `outil …

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  17. data.gouv.fr

    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … Ce fichier contient les données depuis 2012 réparties par motif de contentieux (facturation, délai de paiement, convention unique …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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  18. data.gouv.fr

    English/French glossary on higher education & research in France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Mar 2016

    … This glossary was used in the publication [Higher education & research in France, facts and figures 8th edition - November …

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  19. data.gouv.fr

    Volumes Eau Brute

    Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014

    Volume d'eau brute facturés par périmètre

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  20. data.gouv.fr

    Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 25 Jan 2016

    … research-in-france-facts-and-figures-8EN.php) ![Higher education & research in France, facts and figures 8th edition …

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