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87 datasets for “FACTS”
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Volumes d'eau facturés
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Volumes totaux facturés par année et répartition par commune des volumes facturés par le service public de l …
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Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP
facturoscopeUpdated 25 Jul 2026
Annuaire **factuel et sourcé** des **Plateformes Agréées (PA, ex-PDP)** immatriculées par la DGFiP dans le cadre de …
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Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML
EinvoiUpdated 22 Aug 2026
Ce jeu de données publié par **Einvoi** rassemble des cas de test reproductibles pour le contrôle des factures …
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Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE
Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026
Relevé mensuel des offres des principales solutions de facturation électronique destinées aux auto-entrepreneurs, freelances et TPE, dans …
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Facteurs d’émission et distances moyennes — Bretagne
Ifeloluwa Victoria AdegokeUpdated 3 Nov 2025
Ce jeu de données fournit les facteurs d’émission CO₂ utilisés pour comparer l’impact environnemental entre le …
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Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies
ModulyxUpdated 23 Aug 2026
La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …
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Facteurs de charge et taux de couverture régionaux mensuels des énergies renouvelables
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 6 May 2025
Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) régionaux mensuels pour les énergies renouvelables. * Facteur de charge : rapport entre …
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Facteurs de charge et taux de couverture régionaux annuels des énergies renouvelables (2014 à 2025)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026
Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) régionaux annuels pour les énergies renouvelables. * Facteur de charge : rapport entre …
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Volumes vendus
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Volumes d’eau potable vendus par commune. Les données disponibles commencent en 2013.
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Facteurs de charge et taux de couverture nationaux mensuels éoliens et solaires
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 3 Nov 2026
Facteurs de charge (%) et taux de couverture (%) mensuels pour l'éolien et le solaire. * Facteur de charge : rapport …
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Tarifs des plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — relevés à la source
ModulyxUpdated 25 Aug 2026
Les prix des plateformes agréées par la DGFiP pour la facturation électronique, relevés un par un sur la …
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Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme
Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026
… QuellePlateforme.fr, comparateur indépendant des plateformes agréées de facturation électronique. Ce jeu alimente notre annuaire des plateformes, le …
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Plateformes agréées (PDP) de facturation électronique : compatibilité avec les logiciels de comptabilité Sage, Cegid, EBP, ACD, MyUnisoft
Mehdi EL ACHUpdated 16 Sept 2026
**99 compatibilites prouvees par citation, et 43 absences documentees**, sur 34 plateformes agreees et 36 familles de logiciels …
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Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Montant total des transactions et amendes depuis 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2020
… Ils peuvent êtres liés au formalisme de la facture (absence de facture ou d'une mention obligatoire sur …
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Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
À trois semaines de l'entrée en vigueur de l'obligation de réception des factures électroniques (1er septembre …
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Baromètre du SaaS français — géographie, tarification et âge des éditeurs
Johan TrigeardUpdated 15 Jul 2026
… agrégats prêts à l'emploi (répartition géographique avec latitude/longitude, tarification, ancienneté, facturation électronique). ## Colonnes du CSV `outil …
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Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Ce fichier contient les données depuis 2012 réparties par motif de contentieux (facturation, délai de paiement, convention unique …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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English/French glossary on higher education & research in France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Mar 2016
… This glossary was used in the publication [Higher education & research in France, facts and figures 8th edition - November …
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Volumes Eau Brute
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Volume d'eau brute facturés par périmètre
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Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 25 Jan 2016
… research-in-france-facts-and-figures-8EN.php) ![Higher education & research in France, facts and figures 8th edition …
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