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Search results for Effort

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    PLF 2023 Effort financier de l'Etat en faveur des associations Liste des credits attribues

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Mar 2023

    PLF 2023 Effort financier de l'Etat en faveur des associations Liste des credits attribues

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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  2. data.gouv.fr

    PLF24 - Données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations »

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 Nov 2023

    PLF24 - Données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations »

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  3. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2017 (PLF 2017), jaune effort financier de l’État en faveur des associations

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Données de l'année 2015 présentées dans l'annexe jaune « Effort financier de l’État en faveur des …

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  4. data.gouv.fr

    PLF 2025 - Données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations »

    Ministères économiques et financiersUpdated 23 Dec 2024

    Ce jeu de données détaille l'effort financier de l’État en faveur des associations dans le cadre …

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  5. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2015 (PLF 2015), jaune effort financier de l’État en faveur des associations

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Cette annexe au projet de loi de finances pour 2015 dresse pour chaque ministère et par programme, conformément …

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  6. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016), jaune effort financier de l’État en faveur des associations

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Cette annexe au projet de loi de finances pour 2016 dresse pour chaque ministère et par programme, conformément …

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  7. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021), données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations »

    Ministères économiques et financiersUpdated 23 Oct 2020

    La liste des associations subventionnées est diffusée en tant qu’annexe au projet de loi de finances aux …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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  8. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2019 (PLF 2019), données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations »

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Oct 2018

    La liste des associations subventionnées est diffusée en tant qu’annexe au projet de loi de finances aux …

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  9. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2020 (PLF 2020), données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations »

    Ministères économiques et financiersUpdated 19 Oct 2019

    La liste des associations subventionnées est diffusée en tant qu’annexe au projet de loi de finances aux …

    • CSV
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    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  10. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2018 (PLF 2018), données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations »

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    La liste des associations subventionnées est diffusée en tant qu’annexe au projet de loi de finances aux …

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  11. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2022 (PLF 2022), données de l'annexe Jaune « Effort financier de l’État en faveur des associations »

    Ministères économiques et financiersUpdated 15 Oct 2021

    La liste des associations subventionnées est diffusée en tant qu’annexe au projet de loi de finances aux …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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  12. data.gouv.fr

    Aires de jeux Blagnac

    Toulouse métropoleUpdated 18 Jun 2019

    … Un effort particulier a été fait pour équiper tous les parcs d’aires de jeux de qualité pour …

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  13. data.gouv.fr

    Le Havre Seine Métropole - Communes

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Un effort particulier a été effectué pour garantir la continuité topologique des communes entre elles.

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  14. data.gouv.fr

    Communes

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Un effort particulier a été effectué pour garantir la continuité topologique des communes entre elles.

    • WFS
    • KMZ
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    • DXF
    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Évolution et perspectives de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    … l’État ayant décidé d'associer les collectivités à l'effort de redressement des comptes publics, les montants …

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  16. data.gouv.fr

    Photographies : Fonds de la guerre 14-18

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Elles montrent l’effort de guerre, les dégâts causés par les combats aux monuments historiques, l'évacuation des …

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  17. data.gouv.fr

    Secteurs d'objectif de préservation des têtes de bassin versant

    Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025

    … Les programmes opérationnels s'appuient sur la caractérisation des efforts à produire afin de répondre aux objectif de …

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  18. data.gouv.fr

    Bibliothèques universitaires qui étendent leurs horaires dans le cadre du plan Bibliothèques ouvertes

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 20 Sept 2016

    … L’effort principal porte sur **l’extension des horaires d’ouverture des BU** sur des plages horaires très …

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  19. data.gouv.fr

    Encours de créances de la France sur les Etats étrangers au 31 décembre 2017

    Ministères économiques et financiersUpdated 16 May 2019

    … Il faut noter que l’effort d’APD de la France ne se limite pas à ces encours …

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  20. data.gouv.fr

    Communes SRU et DALO

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 22 Aug 2018

    … Ce décret fixe également la liste des communes en croissance démographique justifiant un effort de production en logements …

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