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10 datasets for “Designated Uses”

  1. data.gouv.fr

    Réservations salles municipales de la ville de Bordeaux

    Bordeaux MétropoleUpdated 27 Apr 2023

    … Les informations mentionnent la désignation des usagers sans utiliser de données à caractère personnel, conformément aux préconisations du …

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  2. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables Naolib de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 4 Nov 2026

    … désigne une route exclusivement réservée à la circulation d'usagers non motorisés, à savoir les piétons au sens …

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  3. data.gouv.fr

    Séances du Conseil Supérieur de l'Éducation

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … Il comprend 97 membres représentant les personnels, les usagers et les partenaires de l'État dans l'action …

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  4. data.gouv.fr

    Unités urbaines de l'Insee 2020 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 Jan 2025

    … L’agglomération de Paris désigne l’agglomération multicommunale contenant Paris. Enfin, on désigne par « commune hors unité urbaine …

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  5. data.gouv.fr

    Stationnement en ouvrage

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … La LOM désigne les collectivités territoriales comme étant responsables de la mise à disposition des données sur la …

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  6. data.gouv.fr

    Declaration de l adresse standard de changement de mot de passe sur 600 sites d organismes publics francais (relevé du 2 septembre 2026)

    Leroy LeroyUpdated 2 Sept 2026

    … Une seule requete par domaine, sur l adresse que la specification designe, avec un User-Agent qui se …

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  7. data.gouv.fr

    La circulation des archives en Europe et hors Europe : suivi mensuel des ventes aux enchères

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … achat conclu ou non/ montant de l’achat- si information transmise lots/ désignation : numéro du lot, éventuellement notice …

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  8. data.gouv.fr

    Qualité de l'air - Emissions sectorielles de NOx - PM2.5 - PM10

    Ville de ParisUpdated 11 Mar 2026

    … et de particules fines PM2.5** Les émissions désignent les quantités de polluants de l’air et de …

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  9. data.gouv.fr

    Comptage routier - Données trafic issues des capteurs permanents

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … l’horodate « 2019-01-01 01:00:00 » désigne la période du 1er janvier 2019 à 00h00 au …

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  10. data.gouv.fr

    Comptage routier - Historique - Données trafic issues des capteurs permanents

    Ville de ParisUpdated 16 Feb 2026

    … l’horodate « 2019-01-01 01:00:00 » désigne la période du 1er janvier 2019 à 00h00 au …

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