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10 datasets for “Designated Uses”
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Réservations salles municipales de la ville de Bordeaux
Bordeaux MétropoleUpdated 27 Apr 2023
… Les informations mentionnent la désignation des usagers sans utiliser de données à caractère personnel, conformément aux préconisations du …
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Aménagements cyclables Naolib de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 4 Nov 2026
… désigne une route exclusivement réservée à la circulation d'usagers non motorisés, à savoir les piétons au sens …
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Séances du Conseil Supérieur de l'Éducation
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… Il comprend 97 membres représentant les personnels, les usagers et les partenaires de l'État dans l'action …
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Unités urbaines de l'Insee 2020 sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 Jan 2025
… L’agglomération de Paris désigne l’agglomération multicommunale contenant Paris. Enfin, on désigne par « commune hors unité urbaine …
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Stationnement en ouvrage
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… La LOM désigne les collectivités territoriales comme étant responsables de la mise à disposition des données sur la …
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Declaration de l adresse standard de changement de mot de passe sur 600 sites d organismes publics francais (relevé du 2 septembre 2026)
Leroy LeroyUpdated 2 Sept 2026
… Une seule requete par domaine, sur l adresse que la specification designe, avec un User-Agent qui se …
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La circulation des archives en Europe et hors Europe : suivi mensuel des ventes aux enchères
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… achat conclu ou non/ montant de l’achat- si information transmise lots/ désignation : numéro du lot, éventuellement notice …
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Qualité de l'air - Emissions sectorielles de NOx - PM2.5 - PM10
Ville de ParisUpdated 11 Mar 2026
… et de particules fines PM2.5** Les émissions désignent les quantités de polluants de l’air et de …
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Comptage routier - Données trafic issues des capteurs permanents
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… l’horodate « 2019-01-01 01:00:00 » désigne la période du 1er janvier 2019 à 00h00 au …
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Comptage routier - Historique - Données trafic issues des capteurs permanents
Ville de ParisUpdated 16 Feb 2026
… l’horodate « 2019-01-01 01:00:00 » désigne la période du 1er janvier 2019 à 00h00 au …
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